Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - La liste figurant en annexe de l'arrêté du 26 juin 1990 susvisé est complétée ainsi qu'il suit : - commission consultative permanente d'oenologie ; - commission consultative pour la formation professionnelle des experts-comptables ; - comité Capteurs, microtechniques et microsystèmes ; - comité de chimie ; - comité scientifique de l'appel d'offres Ergonomie et productivité ; - conseil d'orientation sur les matériaux (Comat) ; - conseil scientifique de la recherche universitaire ; - comité de désignation du jury de l'Institut universitaire de France ; - groupe interministériel sur les matériaux (G.I.M.) ; - groupes d'experts de la Mission scientifique et technique ; - groupes de réflexion de la Mission scientifique et technique ; - jury de l'Institut universitaire de France ; - représentation des directeurs scientifiques pédagogiques et techniques au comité national du C.N.R.S.