Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs destinés à l'alimentation des animaux sont modifiées ainsi qu'il suit: A N N E X E I 1. A la partie D << Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses >>, la position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0098 du 27/04/94 Page 6156 a 6158 ...................................................... A N N E X E I I 1.A la partie A << Antibiotiques >> : a) Sous la position no 22 << Avoparcine >>, la date du 30 novembre 1993 figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du 30 novembre 1994 en regard de la catégorie d'animaux << Vaches laitières >>; b) Sous la position no 28 << Avilamycine >>, la date du 30 novembre 1993 figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du 30 novembre 1994 en regard de la catégorie d'animaux << Poulets d'engraissement >>; c) Sous la position no 29 << Efrotomycine >>, la date du 30 novembre 1993 figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée, chaque fois, par celle du 30 novembre 1994 en regard des catégories d'animaux << Porcelets >> et << Porcs >>. 2. A la partie D << Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses >>: a) Sous les positions no 23 << Narasin-Nicarbazine >> en regard de la catégorie d'animaux << Poulets d'engraissement >> et no 25 << Halofuginone >> en regard de la catégorie d'animaux << Poulettes destinées à la ponte >>, la date du 30 novembre 1993 figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est, chaque fois, remplacée par celle du 30 novembre 1994; b) La position no 24 << Diclazuril >> est supprimée. 3. A la partie L << Agents liants, antimottants et coagulants >> sous la position no 1 << Aluminates de calcium synthétique >>, la date du 30 novembre 1993 figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> en regard des catégories d'animaux << Vaches laitières, bovins à l'engrais, veaux, agneaux, chevreaux >> est remplacée par celle du 30 novembre 1994.