Décret n° 94-416 du 24 mai 1994 · Article

Article 2

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteDécret n° 94-416 du 24 mai 1994
IdentifiantLEGIARTI000006698818
Texte parentLEGITEXT000005615884
Référencearticle 2 du décret n° 94-416 du 24 mai 1994Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 2. - Le 1o de l'article 2 du décret du 25 février 1992 susvisé est complété par un d ainsi rédigé: << d) La recherche des marqueurs biologiques du cytomégalovirus. >>

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006698818, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.