Arrêté du 13 avril 1994 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 4 juin 1994.

TexteArrêté du 13 avril 1994

IdentifiantLEGIARTI000006874458

Texte parentLEGITEXT000005615921

Référencearticle 1 de l'arrêté du 13 avril 1994 (version du 4 juin 1994)Légifrance →

1. L'annexe I de l'arrêté du 12 août 1988 susvisé portant tableau des pièges homologués est complétée par le tableau annexé au présent

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Ouvrir la carte de l'article → Lire l'article dans le texte complet →

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.