Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 10. - Les élèves ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle. >> Art. 3. - L'article 11 de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: <<
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