Article 1 LEGIARTI000006670237
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 21 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute
Texte en vigueur, version consolidée au 3 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 14 août 1994
NatureArrêté
Signé le21 juillet 1994
Publié le14 août 1994
Articles21 articles en vigueur
NORSANP9402314A
IdentifiantLEGITEXT000005616397
Le ministre délégué à la santé,
Vu le code de la santé publique;
Vu le décret no 70-1042 du 6 novembre 1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute;
Vu le décret no 86-565 du 14 mars 1986 relatif aux missions et attributions des directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales;
Vu l'arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales;
Vu l'arrêté du 24 septembre 1990 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute;
Vu l'avis de la commission des ergothérapeutes du Conseil supérieur des professions paramédicales,
Arrête:
Article 2 LEGIARTI000006670238
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006670239
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006670240
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006670241
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 6 LEGIARTI000006670242
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 7 LEGIARTI000006670243
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 8 LEGIARTI000006670244
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 9 LEGIARTI000006670245
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 10 LEGIARTI000006670246
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 11 LEGIARTI000006670247
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 12 LEGIARTI000006670248
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 13 LEGIARTI000006670249
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 14 LEGIARTI000006670250
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 15 LEGIARTI000006670251
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 16 LEGIARTI000006670252
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 17 LEGIARTI000006670253
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 18 LEGIARTI000006670254
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 19 LEGIARTI000006670255
1. Les articles 12 et 13 de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé sont abrogés.
Article 20 LEGIARTI000006670236
1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Annexes
Article ANNEXE I LEGIARTI000006670256
1. PROGRAMME DES ÉTUDES EN ERGOTHÉRAPIE
2. Premier cycle. Un an, six modules.
3. Rectificatif au module 3 : au lieu de : 230 heures, lire : 280.
4. Rectificatif au récapitulatif du premier cycle : au lieu de :
5. cours : 330, lire : cours : 880.
Fait à Paris, le 21 juillet 1994.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de la santé, J.-F. GIRARD
Textes cités liens · DILA2
Décret n°70-1042 du 6 novembre 1970 · application
Arrêté du 24 septembre 1990 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 14 août 1994).