Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - L'article 10 de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes: << Art. 10. - Les élèves ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle. >>
Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.