Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 12. - Il est inséré dans l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé un article 23 bis ainsi libellé: << Art. 23 bis. - Le deuxième cycle est validé lorsque l'élève a validé la deuxième année des enseignements théoriques et l'ensemble des stages de ce cycle. >>
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