Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3 bis. - L'emploi des substances édulcorantes suivantes: aspartame, acésulfame de potassium, saccharine et saccharinates de sodium, potassium. ammonium et calcium est autorisé dans les denrées alimentaires citées ci-après quand celles-ci sont sans sucres ajoutés ou que leur valeur énergétique est réduite d'au moins 30 p. 100 par rapport au produit d'origine ou à un produit similaire et dans les conditions fixées. << Aspartame << Boissons sans alcool (à l'exception des sirops) à base d'extraits végétaux, à base d'arômes ou à base de jus de fruits et les préparations correspondantes dose maximale 600 mg par litre de boisson prête à être consommée. << Préparations à base de lait et produits dérivés dose maximale 600 mg par litre ou par kg du produit prêt à être consommé. << Crèmes-desserts, desserts lactés, desserts gélifiés, flans et entremets et préparations correspondantes dose maximale 1 000 mg par kg du produit fini prêt à être consommé. << Glaces, crèmes glacées, sorbets et préparations correspondantes: dose maximale: 1 000 mg par litre de produit prêt à être consommé. << Produits de confiserie, produits de cacao et de chocolat dose maximale 3 000 mg par kg. << Gommes à mâcher ou chewing-gums dose maximale 6 000 mg par kg. << Confitures, gelées, marmelades et crèmes de marrons dose maximale 300 mg par kg (uniquement pour produits à valeur énergétique réduite). << Acésulfame de potassium << Boissons sans alcool (à l'exception des sirops) à base d'extraits végétaux, à base d'arômes ou à base de jus de fruits et les préparations correspondantes dose maximale 360 mg par litre de boisson prête à être consommée. << Gommes à mâcher ou chewing-gums dose maximale 5 000 mg par kg. << Confitures, gelées, marmelades et crèmes de marrons dose maximale 300 mg par kg (uniquement pour produits à valeur énergétique réduite). << Saccharine et ses sels de sodium, Art. 3. - Il est ajouté à l'arrêté du 14 octobre 1991 modifié susvisé un article 3 ter ainsi rédigé : << Art. 3 ter. - L'emploi des substances édulcorantes de charge suivantes : sorbitol, mannitol, xylitol, maltitol, isomalt, polydextrose et lactitol est autorisé, à la dose strictement nécessaire, dans les denrées alimentaires citées ci-après, quand elles sont sans sucres ajoutés ou que leur teneur énergétique est réduite d'au moins 30 p. 100 par rapport au produit d'origine ou à un produit similaire : << - préparations à base de lait et produits dérivés; << - crèmes-desserts, desserts lactés, desserts gélifiés, flans et entremets et préparations correspondantes; << - glaces, crèmes glacées, sorbets et préparations correspondantes; << - produits de confiserie, produits de chocolat et de cacao; << - gommes à mâcher ou chewing-gums; << - confitures, gelées, marmelades et crèmes de marrons (uniquement pour produits à valeur énergétique réduite). << Les dispositions de l'article 4.2 de l'arrêté du 4 août 1986 modifié susvisé à partir du troisième alinéa sont applicables aux produits édulcorés mentionnés au présent article. >>