Texte publié au Journal officiel
1. Art. 10. - L'article 16 du même décret est remplacé par les dispositions suivantes: << Art. 16. - Les durées moyennes du temps normalement passé dans les échelons du grade d'ingénieur des travaux de la météorologie pour accéder à l'échelon immédiatement supérieur sont fixées ainsi qu'il suit: << 1er échelon: un an; << 2e échelon: un an six mois; << 3e échelon: deux ans six mois; << 4e échelon: deux ans six mois; << 5e échelon: trois ans; << 6e échelon: trois ans six mois; << 7e échelon: quatre ans; << 8e échelon: quatre ans; << 9e échelon: quatre ans. << A l'exception de celles prévues pour les 1er et 2e échelons, ces durées peuvent être réduites sans pouvoir être inférieures, respectivement, à deux ans pour les 3e et 4e échelons, deux ans trois mois pour le 5e échelon, deux ans neuf mois pour le 6e échelon, trois ans pour les 7e, 8e et 9e échelons. >>