Arrêté du 22 novembre 1994 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 26 novembre 1994.

TexteArrêté du 22 novembre 1994
Rattachement
Liste des gares devant figurer en annexe de l'arrêté d'habilitation délivrée à la S.N.C.F.
  1. Annexes
  2. Liste des gares devant figurer en annexe de l'arrêté d'habilitation délivrée à la S.N.C.F.
IdentifiantLEGIARTI000006203815
Texte parentLEGITEXT000005617046
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 22 novembre 1994 (version du 26 novembre 1994)Légifrance →

1. 1. Charles-de-Gaulle T.G.V.

2. 2. Satolas T.G.V.

3. 3. Chessy - Marne-la-Vallée T.G.V.

4. 4. Lille Europe.

5. 5. Lille Flandres.

6. 6. Gare Picardie T.G.V.

7. 7. Marseille.

8. 8. Lyon-Perrache.

9. 9. Lyon - Part-Dieu.

10. 10. Montpellier.

11. 11. Nîmes.

12. 12. Avignon.

13. 13. Valence.

14. 14. Grenoble.

15. 15. Chambéry.

16. 16. Annecy.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006203815, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.