RattachementClassement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories.
Annexes
Classement des cours d'eau, canaux et plans d'eau en deux catégories.
IdentifiantLEGIARTI000006874775
Texte parentLEGITEXT000005617505
Référencearticle ANNEXE I de l'arrêté du 5 décembre 1994 (version du 17 janvier 1995)Légifrance →
1. Département de l'Aube
2. Cours d'eau, canaux et plans d'eau en 1re catégorie
3. 1° L'Aube, y compris ses dérivations, en amont du moulin de Brienne-la-Vieille.
4. 2° Le Longsols, le Meldançon, le Puits, l'Huitrelle, la Barbuise.
5. 3° La Laines.
6. 4° La Seine, y compris ses dérivations en amont du pont de Fouchères.
7. 5° L'Orvin, l'Ardusson, la Noxe en amont du pont de la R.D. 40 (commune de Barbuise).
8. 6° La Vanne.
9. 7° La Tremagne, le ru de Montigny, le Landion-d'Etourvy, le ru de la Forêt.
10. 8° Les affluents et sous-affluents des cours d'eau ou parties de cours d'eau désignés ci-dessus.
11. Cours d'eau, canaux et plans d'eau de 2e catégorie
12. Tous les cours d'eau, canaux et plans d'eau non classés en 1re catégorie.
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