Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 7 février 1995
IdentifiantLEGIARTI000006731158
Texte parentLEGITEXT000005617816
Référencearticle 34 de l'arrêté du 7 février 1995Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 34. - L'annexe I de l'arrêté du 1er août 1990 modifié susvisé est modifiée comme suit: << Stage à temps plein de 3e année. - 429 heures, dont un retour à l'école d'une durée de trente-neuf heures. Ce stage s'achève avant le début des épreuves du diplôme d'Etat. Il s'effectue dans une ou deux disciplines et se déroule dans un ou plusieurs services ou terrains de stages agréés par période minimum de quatre semaines. >> (Le reste sans changement.)
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