Article 1 LEGIARTI000006731125
1. a modifié les dispositions suivantes
Texte consolidé · Arrêté
Arrêté du 7 février 1995 modifiant l'arrêté du 1er août 1990 modifié relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale
Texte en vigueur, version consolidée au 2 novembre 2026.
Versions du texte
Version consolidée (en vigueur)Texte d'origine, publié au JO le 19 février 1995
NatureArrêté
Signé le7 février 1995
Publié le19 février 1995
Articles36 articles en vigueur
NORSANP9500495A
IdentifiantLEGITEXT000005617816
Le ministre délégué à la santé, porte-parole du Gouvernement,
Vu le décret no 67-540 du 26 juin 1967 portant création du diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie, complété par le décret no 73-809 du 4 août 1973, modifié par le décret no 87-1042 du 23 décembre 1987 et par le décret no 90-705 du 1er août 1990;
Vu l'arrêté du 1er août 1990 modifié relatif au programme des études préparatoires au diplôme d'Etat de manipulateur d'électroradiologie médicale;
Vu l'avis du Conseil supérieur des professions paramédicales,
Arrête:
Article 2 LEGIARTI000006731126
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 3 LEGIARTI000006731127
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 4 LEGIARTI000006731128
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 5 LEGIARTI000006731129
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 6 LEGIARTI000006731130
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 7 LEGIARTI000006731131
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 8 LEGIARTI000006731132
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 9 LEGIARTI000006731133
1. Les dispositions des articles 24 et 25 de l'arrêté du 1er août 1990 modifié susvisé sont abrogées.
Article 10 LEGIARTI000006731134
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 11 LEGIARTI000006731135
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 12 LEGIARTI000006731136
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 13 LEGIARTI000006731137
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 14 LEGIARTI000006731138
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 15 LEGIARTI000006731139
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 16 LEGIARTI000006731140
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 17 LEGIARTI000006731141
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 18 LEGIARTI000006731142
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 19 LEGIARTI000006731143
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 20 LEGIARTI000006731144
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 21 LEGIARTI000006731145
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 22 LEGIARTI000006731146
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 23 LEGIARTI000006731147
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 24 LEGIARTI000006731148
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 25 LEGIARTI000006731149
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 26 LEGIARTI000006731150
1. Les dispositions de l'article 49 de l'arrêté du 1er août 1990 modifié susvisé sont abrogées.
Article 27 LEGIARTI000006731151
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 28 LEGIARTI000006731152
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 29 LEGIARTI000006731153
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 30 LEGIARTI000006731154
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 31 LEGIARTI000006731155
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 32 LEGIARTI000006731156
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 33 LEGIARTI000006731157
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 34 LEGIARTI000006731158
1. a modifié les dispositions suivantes
Article 35 LEGIARTI000006731159
1. Les dispositions du présent arrêté sont applicables aux élèves en formation à sa date de publication.
Article 36 LEGIARTI000006731124
1. Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 7 février 1995.
Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de la santé, J.-F. GIRARD
Textes cités liens · DILA2
Décret n°67-540 du 26 juin 1967 · application
Arrêté du 1 août 1990 · modifie
Aller plus loin
Lire ce texte tel qu'il a été publié au Journal officiel, avant toute modification (le 19 février 1995).