Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé sont modifiées ainsi qu'il suit: A N N E X E I 1. A l'annexe I: 1.1. A la partie L << Agents liants, antimottants et coagulants >>: 1.1.1. Le numéro C.E. figurant en regard de la sépiolite est remplacé par le numéro E 562. 1.1.2. La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0058 du 09/03/95 Page 3694 a 3697 ...................................................... A N N E X E I I 2. A l'annexe II: 2.1. A la partie A << Antibiotiques >>: 2.1.1. Sous la position no 22 << Avoparcine >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 8 avril 1995 >> en regard de la catégorie d'animaux << Vaches laitières >>. 2.1.2. Sous la position no 28 << Avilamycine >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 19 juillet 1995 >> en regard de la catégorie d'animaux << Poulets d'engraissement >>. 2.1.3. Sous la position no 29 << Efrotomycine >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée, chaque fois, par celle du << 30 novembre 1995 >> en regard des catégories d'animaux << Porcelets et Porcs >>. 2.1.4. Sous la position no 30 << Virginiamycine >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 30 novembre 1995 >> en regard de la catégorie d'animaux << Truies >>. 2.1.5. La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0058 du 09/03/95 Page 3694 a 3697 ...................................................... 2.2. A la partie D << Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses >>: 2.2.1. Sous la position no 23 << Narasin/Nicarbazine >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 19 juillet 1995 >> en regard de la catégorie d'animaux << Poulets d'engraissement >>. 2.2.2. Sous la position no 25 << Halofuginone >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 30 novembre 1995 >> en regard de la catégorie d'animaux << Poulettes destinées à la ponte >>. 2.3. A la partie F << Matières colorantes y compris les pigments >>, sous la position no 11 << Phaffia rhodozyma riche en astaxanthine >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 30 novembre 1995 >> en regard de la catégorie d'animaux << Saumons, truites >>. 2.4. A la partie L << Agent liants, antimottants et coagulants >>: 2.4.1. Sous la position no 1 << Aluminates de calcium synthétiques >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 30 novembre 1995 >> en regard de la catégorie d'animaux << Vaches laitières, bovins à l'engrais, veaux, agneaux, chevreaux >>. 2.4.2. Sous la position no 2 << Natrolite-phonolite >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée par celle du << 30 novembre 1995 >>. 2.5. A la partie N << Enzymes >>, sous la position no 1 << 3-Phytase (EC 3.1.3.8) >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée, chaque fois, par celle du << 30 novembre 1995 >> en regard des catégories d'animaux << Porcs (toutes les catégories d'animaux) >> et << Poules (toutes les catégories d'animaux) >>. 2.6. A la partie O << Micro-organismes >>: 2.6.1. Sous la position no 1 << Bacillus cereus var. toyoi (CNCM I-1012/NCIB 40112) >>, la date du << 30 novembre 1994 >> figurant dans la colonne << Durée de l'autorisation >> est remplacée, chaque fois, par celle du << 30 novembre 1995 >> en regard des catégories d'animaux << Porcelets >>, << Porcs >> et << Truies >>. 2.6.2. La position suivante est ajoutée: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0058 du 09/03/95 Page 3694 a 3697 ......................................................