Arrêté du 23 mars 1995 · Article

Article 11

Article en vigueur depuis le 8 février 2019.

TexteArrêté du 23 mars 1995

RattachementTITRE Ier : Dispositions générales.

IdentifiantLEGIARTI000038106895

Texte parentLEGITEXT000005618454

Référencearticle 11 de l'arrêté du 23 mars 1995 (version du 8 février 2019)Légifrance →

1. L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire pour techniciens supérieurs à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 2 [économie, méthodes quantitatives et gestion]) est fixé à l'annexe VII du présent arrêté.

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