Arrêté du 23 mars 1995 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 8 février 2019.

TexteArrêté du 23 mars 1995

RattachementTITRE Ier : Dispositions générales.

IdentifiantLEGIARTI000038106903

Texte parentLEGITEXT000005618454

Référencearticle 9 de l'arrêté du 23 mars 1995 (version du 8 février 2019)Légifrance →

1. Les horaires hebdomadaires des classes préparatoires de première année et de seconde année à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay (département Economie et gestion, option D 2 [économie, méthodes quantitatives et gestion]) sont fixés à l'annexe V du présent arrêté.

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