Arrêté du 4 juillet 1995 · Article

Article 3

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 4 juillet 1995
IdentifiantLEGIARTI000006886174
Texte parentLEGITEXT000005619098
Référencearticle 3 de l'arrêté du 4 juillet 1995Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 3. - La nomenclature alphabétique des matières de règlements pour le transport des matières dangereuses par route (R.T.M.D.R.) et par chemin de fer (R.T.M.D.F.) est modifiée comme suit: Page 4, Acide isobutyrique: Etiquette de danger, lire << 3 + 8 >>; Numéro de danger, lire << 38 >>. Page 8, Alumino-ferro-silicium en poudre: Numéro du danger, lire: << 462 >>. Page 9, Anhydride isobutyrique: Etiquette de danger, lire << 3 + 8 >>; Numéro de danger, lire << 38 >>. Page 12, Bicyclo (2-2-1) heptadiène - 2,5 stabilisé: Numéro de danger, lire << 339 >>; Certification, lire << EC >>. Page 16, Butyraldoxine: Etiquette de danger, lire << 3 >>. Page 22, Chlorosilanes corrosifs n.s.a: Numéro de danger, lire << 80 >>. Chlorothioformiate d'éthyle: Etiquette de danger, lire << 8 >>. Page 34, Diméthylaminoacétonitrile: Certification, lire << EC >>. Page 36, Diphénylchlorarsine: Numéro de danger, lire << 66 >>. Page 38, Electrolyte alcalin pour accumulateurs: Chiffre de l'énumération, lire << 42o b >>. Page 42, Ethyl-1 pipéridine: Etiquette de danger, lire << 3 + 8 >>. Page 52, Hypochlorite en solution contenant au moins 16 p. 100 de chlore actif: Chiffre de l'énumération, lire << 61o b >>. Page 53, Isobutyronitrile: Certification, lire << EC >>. Page 55, Liquide inflammable n.s.a, 2e ligne: Chiffre de l'énumération, lire: << 2o b, 3o b, 5o c >>. Liquide inflammable n.s.a, 3e ligne: Chiffre de l'énumération, lire << 31o c >>. Page 61, Méthylate de sodium en solution dans l'alcool: Etiquette de danger, lire << 3 + 8 >>; Numéro du danger, lire << 38 >>. Page 61, N-Méthylmorpholine: Certification, lire << EC >>. Page 62, Méthyl-1 pipéridine: Etiquette de danger, lire << 3 + 8 >>. Page 69, Octyltrichlorosilane: Etiquette de danger, lire << 8 >>; Numéro du danger, lire << X 80 >>; Certification, supprimer << EC >>. Page 70, Oxyde de propylène stabilisé: Numéro du danger, lire << 339 >>. Page 81, Phénol en solution: Numéro du danger, lire << 60 >>. Page 84, Polyamines inflammables, corrosives n.s.a: Etiquette de danger, lire << 3 + 8 >>; Numéro du danger, lire << 38 >>. Page 86, Pyridine: Etiquette de danger, lire << 3 >>; Numéro du danger, lire << 33 >>; Certification, supprimer << EC >>. Page 92, Sulfure de carbone: Chiffre de l'énumération, lire << 18o a >>.

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