Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Il est inséré dans la liste des diplômes d'études spécialisées fixée au 1 de l'article 1er de l'arrêté du 26 mars 1993 susvisé les diplômes d'études spécialisées suivants: << Stomatologie et chirurgie maxillo-faciale; << Stomatologie. >>
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