Arrêté du 2 août 1995 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 30 août 1995.

TexteArrêté du 2 août 1995
IdentifiantLEGIARTI000006790151
Texte parentLEGITEXT000005619321
Référencearticle 1 de l'arrêté du 2 août 1995 (version du 30 août 1995)Légifrance →

1. Les officiers des navires de transport de passagers, armés au long cours ou au cabotage, qui ne sont pas visés par l'article 3 bis du décret du 7 mai 1952 modifié susvisé sont classés, en fonction de la puissance et de la jauge brute de ces navires, conformément au tableau ci-dessous :

2. PUISSANCE (CV) : < 5 000

3. JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000

4. Capitaine/chef mécanicien 14

5. Second capitaine/second mécanicien 11

6. Lieutenant/chef de quart 9

7. JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500

8. Capitaine/chef mécanicien 15

9. Second capitaine/second mécanicien 12

10. Lieutenant/chef de quart 10

11. JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000

12. Capitaine/chef mécanicien 16

13. Second capitaine/second mécanicien 12

14. Lieutenant/chef de quart 10

15. JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <

16. Capitaine/chef mécanicien 17

17. Second capitaine/second mécanicien 12

18. Lieutenant/chef de quart 10

19. PUISSANCE (CV) : 5 000 < 10 000

20. JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000

21. Capitaine/chef mécanicien 15

22. Second capitaine/second mécanicien 12

23. Lieutenant/chef de quart 10

24. JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500

25. Capitaine/chef mécanicien 16

26. Second capitaine/second mécanicien 12

27. Lieutenant/chef de quart 10

28. JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000

29. Capitaine/chef mécanicien 17

30. Second capitaine/second mécanicien 12

31. Lieutenant/chef de quart 10

32. JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <

33. Capitaine/chef mécanicien 18

34. Second capitaine/second mécanicien 14

35. Lieutenant/chef de quart 11

36. PUISSANCE (CV) : 10 000 < 20 000

37. JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000

38. Capitaine/chef mécanicien 16

39. Second capitaine/second mécanicien 12

40. Lieutenant/chef de quart 10

41. JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500

42. Capitaine/chef mécanicien 17

43. Second capitaine/second mécanicien 12

44. Lieutenant/chef de quart 10

45. Capitaine/chef mécanicien 18

46. Second capitaine/second mécanicien 14

47. Lieutenant/chef de quart 11

48. JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <

49. Capitaine/chef mécanicien 19

50. Second capitaine/second mécanicien 15

51. Lieutenant/chef de quart 11

52. PUISSANCE (CV) : 20 000 < 35 000

53. JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000

54. Capitaine/chef mécanicien 17

55. Second capitaine/second mécanicien 12

56. Lieutenant/chef de quart 10

57. JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500

58. Capitaine/chef mécanicien 18

59. Second capitaine/second mécanicien 14

60. Lieutenant/chef de quart 11

61. JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000

62. Capitaine/chef mécanicien 19

63. Second capitaine/second mécanicien 15

64. Lieutenant/chef de quart 11

65. JAUGE BRUTE (TJB) : 8 000 <

66. Capitaine/chef mécanicien 20

67. Second capitaine/second mécanicien 15

68. Lieutenant/chef de quart 12

69. PUISSANCE (CV) : 35 000 <

70. JAUGE BRUTE (TJB) : < 1 000

71. Capitaine/chef mécanicien 18

72. Second capitaine/second mécanicien 14

73. Lieutenant/chef de quart 11

74. JAUGE BRUTE (TJB) : 1 000 < 3 500

75. Capitaine/chef mécanicien 19

76. Second capitaine/second mécanicien 15

77. Lieutenant/chef de quart 11

78. JAUGE BRUTE (TJB) : 3 500 < 8 000

79. Capitaine/chef mécanicien 20

80. Second capitaine/second mécanicien 15

81. Lieutenant/chef de quart 12

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006790151, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.