Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 18 septembre 1995
IdentifiantLEGIARTI000006869036
Texte parentLEGITEXT000005619570
Référencearticle 1 de l'arrêté du 18 septembre 1995Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - Le tableau de l'article 1er de l'arrêté du 20 mai 1992 susvisé qui fixe la nature, la durée et les coefficients des épreuves de l'examen pour l'obtention du brevet de chef de quart est remplacé par le suivant: ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0234 du 07/10/95 Page 14642 a 14643 ......................................................
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