Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - I. - A l'article 215 de l'annexe III au code général des impôts: - les mots << de sucres ou de glucoses >> sont remplacés par les mots << de sucre, de glucose, d'isoglucose ou de sirop d'inuline >>; - les mots << les sucres et glucoses >> sont remplacés par les mots << les sucres, glucoses, isoglucoses et sirops d'inuline >>. II. - L'article 216 de l'annexe III au même code est modifié comme suit: - au premier alinéa, les mots: << Les sucres et glucoses >> sont remplacés par les mots: << Les sucres, glucoses, isoglucoses et sirops d'inuline >>; - au 1o du deuxième alinéa, les mots: << Les quantités de sucres ou de glucoses >> sont remplacés par les mots: << Les quantités de sucre, de glucose, d'isoglucose ou de sirop d'inuline >>. III. - A l'article 218 de l'annexe III au même code, les mots: << de sucres ou de glucoses >> et: << le poids de sucre ou de glucose >> sont respectivement remplacés par les mots: << de sucre, de glucose, d'isoglucose ou de sirop d'inuline >> et: << le poids de sucre, de glucose, d'isoglucose ou de sirop d'inuline >>. IV. - L'article 219 est ainsi modifié: Dans la première phrase, les mots: << les sucres et glucoses >> sont remplacés par les mots: << les sucres, glucoses, isoglucoses et sirops d'inuline >>. La deuxième phrase est modifiée comme suit: << Elle peut, en ce qui concerne les sucres et glucoses, ... >> (Le reste sans changement.)