Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 27 octobre 1995
IdentifiantLEGIARTI000006731719
Texte parentLEGITEXT000005619820
Référencearticle 1 de l'arrêté du 27 octobre 1995Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 11 août 1995 susvisé (point 5 du programme de biologie de terminale scientifique) est modifiée comme suit: Au lieu de: << 5. Histoire et évaluation de la Terre et des êtres vivants >>, Lire: << 5. Histoire et évolution de la Terre et des êtres vivants >>.
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