Article en vigueur depuis le 21 décembre 1995.
1. Sont inclus dans la liste des sites archéologiques d'intérêt national, au sens de l'article 4 du décret du 27 mai 1994 susvisé :
2. Pays de la Loire
3. Château de Mayenne (Mayenne).
4. Rhône-Alpes
5. Grotte Chauvet - Pont-d'Arc, Vallon-Pont-d'Arc (Ardèche).
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