Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - La nomenclature alphabétique des matières des règlements pour le transport des matières dangereuses par route et par chemin de fer est modifiée comme suit : Page 25, Composé du cadmium : Colonne Certification : porter la mention << EC >>. Page 27, Coprah : Colonnes Numéros d'identification du danger et de la matière : porter les mentions : << 40/1363 >>. Page 36, Dioxyde de carbone contenant plus de 6 p. 100 mais au maximum 35 p. 100 (masse) d'oxyde d'éthylène (1041) : Lire << 9 p. 100 >> au lieu de << 6 p. 100 >>. Page 36, Dioxyde de carbone contenant au maximum 6 p. 100 (masse) d'oxyde d'éthylène (1952) : Lire << 9 p. 100 >> au lieu de << 6 p. 100 >>. Page 68, Norbornadiène stabilisé : Colonne Numéro d'identification du danger : lire << 339 >> au lieu de << 33 >>. Colonne Certification : porter la mention << EC >>. Page 91, Solide contenant du liquide inflammable n.s.a : Colonnes Numéros d'identification du danger et de la matière : porter les mentions : << 40/3175 >>. Page 73, Peroxyde de diacétyle : Colonne Etiquette de danger ajouter << et 8 >>. Corriger l'orthographe des noms suivants comme indiqué : Page 33 : 1.1 Difluoréthane (R 152 a) ; Page 40 : Ethers butyliques ; Page 41 : Ether methyl tert-butylique ; Page 68 : Norbornadiène, 2,5 stabilisé ; Page 71 : Pentachloréthane.