Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 février 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448646
Texte parentLEGITEXT000005620404
Référencearticle 2 de l'arrêté du 15 février 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - La première phrase de l'article 5 de l'arrêté du 5 octobre 1981 susvisé est remplacée par les dispositions suivantes : << Les candidats peuvent subir, en outre, une épreuve facultative de seconde langue vivante, de langue régionale, ou d'éducation musicale, notée de 0 à 20. >>
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