Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 15 février 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448647
Texte parentLEGITEXT000005620404
Référencearticle 3 de l'arrêté du 15 février 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 3. - L'annexe I de l'arrêté du 5 octobre 1981 susvisé est modifiée comme suit : En ce qui concerne les épreuves de contrôle d'enseignement général facultatives, lire : << Mathématiques, durée : vingt minutes, coefficient 4 ; << Arts, techniques et civilisations, durée : vingt minutes, coefficient 4. >> En ce qui concerne l'épreuve facultative, lire : << Seconde langue vivante : vingt minutes ; << Langue régionale : vingt minutes ; << Education musicale : une heure trente. >>
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