Arrêté du 22 février 1996 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 6 mars 1996.

TexteArrêté du 22 février 1996
IdentifiantLEGIARTI000006432606
Texte parentLEGITEXT000005620459
Référencearticle 2 de l'arrêté du 22 février 1996 (version du 6 mars 1996)Légifrance →

1. Les réglementations techniques nationales suivantes ne sont plus applicables pour évaluer la conformité d'un équipement terminal de télécommunications aux exigences essentielles :

2. RÉFÉRENCE

3. OBJET

4. PARUTION au Journal officiel

5. P10 10 A - ed 1

6. Spécification des points de compatibilité et des tests associés.

7. J.O. du 23 janvier 1994

8. (arrêté du 11 janvier 1994)

9. P11 10 A - ed 1

10. Niveau 1 de l'accès de base à l'interface usager-réseau du R.N.I.S. (interfaces S et T).

11. J.O. du 17 février 1993

12. (arrêté du 8 février 1993)

13. P11 22 A - ed 1

14. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 1 de l'accès de base du terminal (côté la).

15. J.O. du 5 mai 1993

16. (arrêté du 26 avril 1993)

17. P11 23 A

18. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 1 de l'accès de base de la TNA, côté usager (côté lb).

19. J.O. du 5 mai 1993

20. (arrêté du 26 avril 1993)

21. P11 24 A - ed 1

22. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 1 de l'accès primaire du terminal (côté la).

23. J.O. du 5 mai 1993

24. (arrêté du 26 avril 1993)

25. P11 26 A - ed 1

26. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 2, SAPI S (SUB), accès de base du terminal (côté la).

27. J.O. du 5 mai 1993

28. (arrêté du 26 avril 1993)

29. P11 28 A - ed 1

30. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 2, SAPI P (PUB), accès de base du terminal.

31. J.O. du 5 mai 1993

32. (arrêté du 26 avril 1993)

33. P11 30 A - ed 1

34. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 2, SAPI S (SUP), accès primaire du terminal (côté la).

35. J.O. du 5 mai 1993

36. (arrêté du 26 avril 1993)

37. P11 32 A - ed 1

38. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 2, SAPI P (PUP), accès primaire du terminal (côté la).

39. J.O. du 5 mai 1993

40. (arrêté du 26 avril 1993)

41. P11 34 A - ed 1

42. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 3 (DUB), accès de base du terminal (côté la).

43. J.O. du 5 mai 1993

44. (arrêté du 26 avril 1993)

45. P11 36 A - ed 1

46. Liste des tests pour l'agrément des équipements R.N.I.S.-VN3, niveau 3 (DUP), accès primaire du terminal (côté la).

47. J.O. du 5 mai 1993

48. (arrêté du 26 avril 1993)

49. P12 10 A - ed 1

50. Niveau 1 de l'accès primaire à l'interface usager-réseau du R.N.I.S. (interfaces S et T).

51. J.O. du 17 février 1993

52. (arrêté du 8 février 1993)

53. P21 10 A - ed 1

54. Protocole de liaison de données dans le canal D (LAP D) d'accès au R.N.I.S. (aux interfaces S et T).

55. J.O. du 17 février 1993

56. (arrêté du 8 février 1993)

57. P22 30 A - ed 1

58. Niveau 3 du protocole D de commande d'appel pour l'accès au R.N.I.S. (aux interfaces S et T).

59. J.O. du 17 février 1993

60. (arrêté du 8 février 1993)

61. P23 10 A - ed 1

62. Principes de test pour l'agrément des interfaces S/T des équipements R.N.I.S.-VN3

63. J.O. du 5 mai 1993

64. (arrêté du 26 avril 1993)

Nota : Le texte des réglementations techniques adoptées peut être obtenu, en mentionnant la référence Afnor, à l'Association française de normalisation (Afnor) (service Information aux entreprises), tour Europe Cedex 7, Paris-La Défense (téléphone : [1] 42-91-55-33).

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