Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 février 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448679
Texte parentLEGITEXT000005620495
Référencearticle 1 de l'arrêté du 26 février 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - La première phrase de l'article 3 de l'arrêté du 16 février 1977 modifié susvisé est remplacée par les dispositions suivantes : << Il est organisé une épreuve facultative de seconde langue (vivante et ancienne) de langue régionale ainsi qu'une épreuve facultative d'éducation artistique notées de 0 à 20. >>
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