Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 26 février 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448680
Texte parentLEGITEXT000005620495
Référencearticle 2 de l'arrêté du 26 février 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - L'annexe I de l'arrêté du 16 février 1977 susvisé est modifiée comme suit : En ce qui concerne l'épreuve de contrôle d'enseignement général facultative, lire : ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0059 du 09/03/96 Page 3675 ...................................................... En ce qui concerne les épreuves facultatives, lire : << langue vivante II ou langue ancienne ou langue régionale : 20 minutes, éducation artistique (arts plastiques) : 3 heures >>.
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