Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 juin 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448734
Texte parentLEGITEXT000005621129
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 juin 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - A l'article 1er de l'arrêté du 10 février 1995 susvisé, la liste des classes préparatoires accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence, ou d'une dispense obtenue en application du premier alinéa de l'article 4 du décret susvisé, est complétée comme suit : Classe de première année : Classe préparatoire à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle ; Classe de seconde année : Classe préparatoire à l'Ecole normale supérieure de Cachan, section C, département Arts-création industrielle.
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