Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 3 juillet 1990 susvisé est complété par les dispositions suivantes : << A compter de l'année universitaire 1997-1998, l'annexe est remplacée par l'annexe A jointe au présent arrêté. >>
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