Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 20 juin 1996
IdentifiantLEGIARTI000006448788
Texte parentLEGITEXT000005621343
Référencearticle 1 de l'arrêté du 20 juin 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe IV de l'arrêté du 3 juillet 1995 susvisé portant sur les objectifs de formation et le programme de français et de philosophie de la classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires est modifiée, pour ce qui concerne le programme, conformément à l'annexe du présent arrêté (1).
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