Article d'une loi modificative (non consolidé).
Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - La liste des langues vivantes étrangères pouvant faire l'objet d'épreuves obligatoires au baccalauréat général, fixée à l'article 3 de l'arrêté du 17 mars 1994 modifié susvisé, est ainsi complétée : << cambodgien, persan >>.
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