Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 8 octobre 1996
IdentifiantLEGIARTI000006463542
Texte parentLEGITEXT000005621970
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 octobre 1996Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'arrêté du 16 janvier 1980 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : I. - Aux visas, après : << Vu le décret no 78-817 du 28 juillet 1978 ... >>, Ajouter : << Vu l'arrêté du 23 mai 1990 modifié fixant la liste des diplômes d'études spécialisées de médecine ; >>. II. - A l'article 1er, remplacer l'emploi : << - médecin praticien spécialisé dans l'anesthésie et la réanimation >>, Par : << - médecin praticien spécialisé dans les disciplines prévues par l'arrêté du 23 mai 1990 susvisé >>.
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