Arrêté du 14 novembre 1996 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 14 novembre 1996
IdentifiantLEGIARTI000006863648
Texte parentLEGITEXT000005622102
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 novembre 1996Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - La position no 22 (Avoparcine) est supprimée à l'annexe II, partie A (Antibiotiques), de l'arrêté du 13 février 1992 modifié susvisé.

Aller plus loin

Lire l'article à sa place dans le texte complet, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'article dans le texte complet →
Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006863648, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.