Arrêté du 10 mars 1997 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 29 mars 1997.

TexteArrêté du 10 mars 1997
IdentifiantLEGIARTI000006557616
Texte parentLEGITEXT000005623145
Référencearticle 2 de l'arrêté du 10 mars 1997 (version du 29 mars 1997)Légifrance →

1. Le centre des hautes études de l'armement comprend :

2. - le département des hautes études de l'armement ;

3. - le département des formations supérieures spécialisées ;

4. - le département des publications de l'armement ;

5. - le département du rayonnement et des études externes ;

6. - le département d'histoire de l'armement.

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