Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 4 mars 1997
IdentifiantLEGIARTI000006864057
Texte parentLEGITEXT000005623272
Référencearticle 1 de l'arrêté du 4 mars 1997Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 1er. - L'annexe I de l'arrêté du 16 mars 1989 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit : A N N E X E I A la partie B (Produits), point 1 (Aflatoxine B1), les mots : << Aliments complets pour bovins, ovins et caprins, à l'exception du bétail laitier, des veaux et des agneaux >> figurant dans la colonne << Aliments pour animaux >> et le chiffre << 0,05 >> correspondant figurant dans la colonne << Teneur maximale >> sont remplacés par le texte suivant : ...................................................... Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0091 du 18/04/97 Page 5883 a 5884 ......................................................
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