Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - L'article 12 de l'arrêté du 2 octobre 1991 susvisé est ainsi modifié : I. - Les mots << au mois de septembre >> sont remplacés par les mots << avant la rentrée scolaire suivante et deux semaines au moins après la dernière épreuve écrite de la première session >>. II. - Les mots : << les élèves qui échouent à la seconde session de l'examen de passage en deuxième année sont admis à redoubler >> sont remplacés par les mots : << les élèves qui, à l'issue de la seconde session de l'examen de passage en deuxième année, ne satisfont pas aux conditions définies au premier alinéa du présent article sont admis à redoubler, à l'exception de ceux ayant obtenu une moyenne générale inférieure à 7 sur 20, qui sont exclus définitivement de la formation >>.