Arrêté du 26 mai 1997 · Article

Article 2

Article en vigueur depuis le 3 juin 1997.

TexteArrêté du 26 mai 1997
IdentifiantLEGIARTI000006433343
Texte parentLEGITEXT000005623867
Référencearticle 2 de l'arrêté du 26 mai 1997 (version du 3 juin 1997)Légifrance →

1. Sont nommés membres de la commission chargée de donner un avis en matière d'aide à la production de vidéomusiques pour la durée du mandat restant à courir :

2. A titre de personnalités qualifiées :

3. Membre titulaire :

4. M. Jérôme Cornuau.

5. Membres suppléants :

6. Mme Régine Lek ;

7. M. Georges Bermann ;

8. M. Fabrice Coat ;

9. M. Philippe Dupuis-Mendel ;

10. M. Didier Le Pecheur.

11. A titre de personnalités qualifiées désignées après consultation des organisations professionnelles intéressées :

12. Membre titulaire :

13. M. Bernard de Bosson, en remplacement de Dominique Rousseau, démissionnaire.

14. Membres suppléants :

15. M. François Lubrano ;

16. M. Stéphane Berlow.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006433343, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.