Arrêté du 3 juillet 1997 · Article

Article ANNEXE

Article en vigueur depuis le 11 juillet 1997.

TexteArrêté du 3 juillet 1997
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000006733139
Texte parentLEGITEXT000005623974
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 3 juillet 1997 (version du 11 juillet 1997)Légifrance →
PRESENTATION des réactifsSUBSTANCES stupéfiantesVALEUR SEUIL exprimée en microgrammes (µg) par unité de vente
Coffrets (trousses ou kits) ou bandelettes (tablettes).Amphétamine400
Benzoylecgonine300
Tétrahydrocannabinols50
Codéine200
Lysergide0,5
Méthadone200
Méthamphétamine500
Méthaqualone200
Morphine200
Phencyclidine20
Propoxyphène200
Sécobarbital200

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006733139, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.