Référencearticle 1 de l'arrêté du 24 juillet 1997 (version du 1er août 1997)Légifrance →
1. Le comité des études pour le cycle de formation initiale et le cycle de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux est composé :
2. - du directeur ;
3. - du directeur adjoint ;
4. - du directeur des études ;
5. - de cinq enseignants dont trois de rang professoral, désignés par le directeur ;
6. - de deux responsables d'entreprises industrielles, désignés par le directeur.
7. Le comité des études est présidé par le directeur ou, en cas d'empêchement, par le directeur adjoint.
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