Arrêté du 25 septembre 1997 · Article

Article 1

Article d'une loi modificative (non consolidé).

Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.

TexteArrêté du 25 septembre 1997
IdentifiantLEGIARTI000006487636
Texte parentLEGITEXT000005624360
Référencearticle 1 de l'arrêté du 25 septembre 1997Légifrance →

Texte publié au Journal officiel

1. Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 13 février 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit : 1. A la rubrique I. - Armée de terre, il est ajouté les unités, formations ou services suivants : << Détachement du 7e régiment d'artillerie de Nevers, Phalsbourg (57) ; << Etablissement du génie, Paris (75). >> La ligne : << Services et organismes divers à la suite des forces (FFSA) >> est supprimée. La ligne : << Structures de commandement et de soutien (FFSA) >> est supprimée. 2. A la rubrique II. - Marine, au lieu de : << Escadron 59, Hyères (83) >>, lire : << Escadrille 59 S, Hyères (83) >>. 3. A la rubrique III. - Armée de l'air, il est ajouté les unités, formations ou services suivants : << Détachement air no 90-279, Chartres (28) ; << Base aérienne no 203, Bordeaux-Cenon (33) ; << Base aérienne no 274, Limoges (87). >> Au lieu de : << BA 117, Paris (75) >>, lire : << BA no 117, service informatique du commissariat de l'armée de l'air 35-510, Paris (75) >>. La ligne : << Base aérienne 705, Tours (37) >> est supprimée. 4. A la rubrique VII. - Divers, il est ajouté les unités, formations ou services suivants : << Services et organismes divers à la suite des forces (FFSA) ; << Structures de commandement et de soutien (FFSA). >>

Aller plus loin

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000006487636, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.