Arrêté du 1 octobre 1997 · Article

Article ANNEXE

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TexteArrêté du 1 octobre 1997
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000006487649
Texte parentLEGITEXT000005624364
Référencearticle ANNEXE de l'arrêté du 1 octobre 1997 (version du 1er janvier 1998)Légifrance →

1. TABLEAU N° 1

2. Groupe 4. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

3. Groupe 7. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

4. Groupe 8. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

5. Groupe 11. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

6. Groupe 15. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

7. Groupe 16. - Aspirant et major.

8. Groupe 18. - Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

9. Groupe 24. - Autres sous-officiers et personnel militaire de rang correspondant.

10. Groupe 25. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

11. TABLEAU N° 2

12. Groupe 8. - Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

13. Groupe 9. - Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

14. Groupe 13. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

15. Groupe 16. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

16. Groupe 17. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

17. Groupe 19. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

18. Groupe 20. - Aspirant et major.

19. Groupe 22. - Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

20. Groupe 23. - Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

21. Groupe 30. - Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

22. TABLEAU N° 3

23. Groupe 16. - Infirmiers principaux de 1re et 2e classe.

24. Groupe 17. - Directeur d'école paramédicale ; infirmier surveillant-chef des services médicaux ; infirmier de salle d'opération surveillant-chef des services médicaux ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation surveillant-chef des services médicaux ; puéricultrice surveillante-chef des services médicaux ; technicien de laboratoire surveillant-chef ; manipulateur d'électroradiologie médicale surveillant-chef ; masseur-kinésithérapeute surveillant-chef des services médicaux ; orthophoniste surveillant-chef des services médicaux ; orthoptiste surveillant-chef des services médicaux ; diététicien surveillant-chef des services médicaux ; sage-femme surveillante-chef.

25. Groupe 19. - Sage-femme chef d'unité ; infirmier surveillant des services médicaux ; infirmier de salle d'opération surveillant des services médicaux ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation surveillant des services médicaux ; puéricultrice surveillante des services médicaux ; masseur-kinésithérapeute surveillant des services médicaux ; orthophoniste surveillant des services médicaux ; orthoptiste surveillant des services médicaux ; diététicien surveillant des services médicaux ; technicien de laboratoire surveillant ; manipulateur d'électroradiologie médicale surveillant.

26. Groupe 20. - Sage-femme ; infirmier de classe supérieure ; infirmier de salle d'opération de classe supérieure ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation de classe supérieure ; puéricultrice de classe supérieure ; masseur-kinésithérapeute de classe supérieure ; orthophoniste de classe supérieure ; orthoptiste de classe supérieure ; diététicien de classe supérieure ; technicien de laboratoire de classe supérieure ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure ; secrétaire médical de classe exceptionnelle.

27. Groupe 22. - Infirmier de classe normale ; infirmier de salle d'opération de classe normale ; infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation de classe normale ; puéricultrice de classe normale ; masseur-kinésithérapeute de classe normale ; orthophoniste de classe normale ; orthoptiste de classe normale ; diététicien de classe normale ; technicien de laboratoire de classe normale ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale ; préparateur en pharmacie de classe normale ; secrétaires médicaux de classes supérieure et normale ; aide-préparateur en pharmacie ;

28. Groupe 23. - Aides-soignants de classes supérieure et normale ; secrétaire adjoint ; aides d'électroradiologie de classes supérieure et normale ; aides de laboratoire de classes supérieure et normale ; aides de pharmacie de classes supérieure et normale.

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