Arrêté du 1 octobre 1997 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 1er janvier 2014 au 21 avril 2018. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 1 octobre 1997
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000028453614
Texte parentLEGITEXT000005624364
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 1 octobre 1997 (version du 1er janvier 2014)Légifrance →

1. Tableau n° 1

2. Groupe 3. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

3. Groupe 5. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

4. Groupe 6. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

5. Groupe 8. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

6. Groupe 10. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

7. Groupe 11. - Aspirant et major.

8. Groupe 12. - Adjudant-chef, adjudant, sergent-chef, sergent et personnel militaire de rang correspondant.

9. Groupe 14. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant

10. Tableau n° 2

11. Groupe 6. - Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

12. Groupe 7. - Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

13. Groupe 9. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

14. Groupe 11. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

15. Groupe 13. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

16. Groupe 14. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

17. Groupe 15. - Aspirant et major.

18. Groupe 16. - Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

19. Groupe 17. - Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

20. Groupe 18. - Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

21. Tableau n° 3

22. Groupe 11. - Directeurs des soins de 1re et 2e classe.

23. Groupe 13. - Sage-femme cadre supérieur ; infirmier cadre supérieur de santé ; infirmier de bloc opératoire cadre supérieur de santé ; infirmier anesthésiste cadre supérieur de santé ; puéricultrice cadre supérieur de santé ; technicien de laboratoire cadre supérieur de santé ; manipulateur d'électroradiologie médicale cadre supérieur de santé ; préparateur en pharmacie cadre supérieur de santé ; masseur-kinésithérapeute cadre supérieur de santé ; diététicien cadre supérieur de santé ; orthophoniste cadre supérieur de santé ; orthoptiste cadre supérieur de santé.

24. Groupe 14. - Sage-femme cadre ; infirmier cadre de santé ; infirmier de bloc opératoire cadre de santé ; infirmier anesthésiste cadre de santé ; puéricultrice cadre de santé ; technicien de laboratoire cadre de santé ; manipulateur d'électroradiologie médicale cadre de santé ; préparateur en pharmacie cadre de santé ; masseur-kinésithérapeute cadre de santé ; diététicien cadre de santé ; orthophoniste cadre de santé ; orthoptiste cadre de santé.

25. Groupe 15. - Sage-femme de classe normale et supérieure ; infirmier de classe supérieure ; infirmier de bloc opératoire de classe supérieure ; infirmier anesthésiste de classe supérieure ; puéricultrice de classe supérieure ; technicien de laboratoire de classe supérieure ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure ; préparateur en pharmacie de classe supérieure ; masseur-kinésithérapeute de classe supérieure ; diététicien de classe supérieure ; orthophoniste de classe supérieure ; orthoptiste de classe supérieure ; secrétaire médical de classe exceptionnelle.

26. Groupe 16. - Infirmier de classe normale ; infirmier de bloc opératoire de classe normale ; infirmier anesthésiste de classe normale ; puéricultrice de classe normale ; technicien de laboratoire de classe normale ; manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale ; préparateur en pharmacie de classe normale ; masseur-kinésithérapeute de classe normale ; diététicien de classe normale ; orthophoniste de classe normale ; orthoptiste de classe normale ; secrétaire médical de classe normale et supérieure ; aides-soignants de classe exceptionnelle ; technicien supérieur hospitalier chef.

27. Groupe 17. - Aides-soignants de classe normale et supérieure ; technicien supérieur hospitalier ; technicien supérieur hospitalier principal.

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