Arrêté du 1 octobre 1997 · Article

Annexe

Rédaction ancienne, en vigueur du 21 avril 2018 au 25 octobre 2020. Voir l'article aujourd'hui

TexteArrêté du 1 octobre 1997
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000036825593
Texte parentLEGITEXT000005624364
RéférenceAnnexe de l'arrêté du 1 octobre 1997 (version du 21 avril 2018)Légifrance →

1. Tableau n° 1

2. Groupe 3. - Officier général, colonel et personnel militaire de rang correspondant.

3. Groupe 5. - Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

4. Groupe 6. - Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

5. Groupe 8. - Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

6. Groupe 10. - Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

7. Groupe 11. - Aspirant et major.

8. Groupe 12. - Adjudant-chef, adjudant, sergent-chef, sergent et personnel militaire de rang correspondant.

9. Groupe 14. - Caporal-chef, caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant

10. Tableau n° 2

11. Groupe 6.-Officier général et personnel militaire de rang correspondant.

12. Groupe 7.-Colonel et personnel militaire de rang correspondant.

13. Groupe 9.-Lieutenant-colonel et personnel militaire de rang correspondant.

14. Groupe 11.-Commandant et personnel militaire de rang correspondant.

15. Groupe 13.-Capitaine et personnel militaire de rang correspondant.

16. Groupe 14.-Lieutenant, sous-lieutenant et personnel militaire de rang correspondant.

17. Groupe 15.-Aspirant et major.

18. Groupe 16.-Adjudant-chef, adjudant et personnel militaire de rang correspondant.

19. Groupe 17.-Autres sous-officiers, caporal-chef et personnel militaire de rang correspondant.

20. Groupe 18.-Caporal, soldat et personnel militaire de rang correspondant.

21. Pour le personnel militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées, le classement dans les groupes d'indemnité de résidence est le suivant :


GROUPE D'INDEMNITÉ

de résidence à l'étranger

GRADES DES MILITAIRES INFIRMIERS

et techniciens des hôpitaux des armées

ÉCHELONS

Groupe 7

Directeur des soins hors classe

A partir du 8e échelon

Groupe 9

Directeur des soins hors classe

A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus

Directeur des soins de classe normale

A partir du 8e échelon

Cadre supérieur de santé paramédical

A partir du 7e échelon

Psychologue hors classe

A partir du 6e échelon

Sage-femme des hôpitaux du second grade

A partir du 6e échelon

Groupe 11

Directeur des soins de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 7e échelon inclus

Cadre supérieur de santé paramédical

A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus

Cadre de santé paramédical

A partir du 7e échelon

Psychologue hors classe

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Psychologue de classe normale

A partir du 9e échelon

Sage-femme des hôpitaux du second grade

A partir du 4e et jusqu'au 5e échelon inclus

Groupe 13

Cadre de santé paramédical

A partir du 4e et jusqu'au 6e échelon inclus

Psychologue de classe normale

A partir du 5e et jusqu'au 8e échelon inclus

Sage-femme des hôpitaux du second grade

A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus

Groupe 14

Cadre de santé paramédical

A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus

Psychologue de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus

Groupe 15

Assistant médico-administratif de classe exceptionnelle

A partir du 1er échelon

Assistant médico-administratif de classe supérieure

A partir du 7e échelon

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 11e échelon

Diététicien de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Diététicien de classe normale

A partir du 6e échelon

Infirmier anesthésiste de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Infirmier anesthésiste de classe normale

A partir du 4e échelon

Infirmier de bloc opératoire de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Infirmier de bloc opératoire de classe normale

A partir du 5e échelon

Infirmier de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Infirmier de classe normale

A partir du 6e échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du quatrième grade/ Infirmier anesthésiste

A partir du 1er échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Infirmier anesthésiste

A partir du 1er échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Infirmier de bloc opératoire

A partir du 1er échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du troisième grade/ Puéricultrice

A partir du 1er échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Infirmier de bloc opératoire

A partir du 1er échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Puéricultrice

A partir du 1er échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du deuxième grade/ Infirmier en soins généraux

A partir du 1er échelon

Infirmier en soins généraux et spécialisés du premier grade/ Infirmier en soins généraux

A partir du 5e échelon

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

A partir du 6e échelon

Masseur-kinésithérapeute de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

A partir du 6e échelon

Orthophoniste de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Orthophoniste de classe normale

A partir du 6e échelon

Orthoptiste de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Orthoptiste de classe normale

A partir du 6e échelon

Préparateur en pharmacie hospitalière de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale

A partir du 6e échelon

Puéricultrice de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Puéricultrice de classe normale

A partir du 5e échelon

Sage-femme des hôpitaux du premier grade

A partir du 1er échelon

Technicien de laboratoire de classe supérieure

A partir du 1er échelon

Technicien de laboratoire de classe normale

A partir du 6e échelon

Technicien supérieur hospitalier de 1re classe

A partir du 1er échelon

Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

A partir du 7e échelon

Technicien hospitalier

A partir du 11e échelon

Groupe 16

Assistant médico-administratif de classe supérieure

A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 5e et jusqu'au 10e échelon inclus

Aide-soignant principal

A partir du 3e échelon

Aide-soignant

A partir du 8e échelon

Diététicien de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Infirmier anesthésiste de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 3e échelon inclus

Infirmier de bloc opératoire de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus

Infirmier de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Infirmier en soins généraux et spécialisés du premier grade/ Infirmier en soins généraux

A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus

Manipulateur d'électroradiologie médicale de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5ème échelon inclus

Masseur-kinésithérapeute de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Orthophoniste de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Orthoptiste de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Préparateur en pharmacie hospitalière de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Puéricultrice de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus

Technicien de laboratoire de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus

Technicien supérieur hospitalier de 2e classe

A partir du 1er et jusqu'au 6e échelon inclus

Technicien hospitalier

A partir du 5e et jusqu'au 10e échelon inclus

Aide-soignant principal

A partir du 1er et jusqu'au 2e échelon inclus

Aide-soignant

A partir du 6e et jusqu'au 7e échelon inclus

Assistant médico-administratif de classe normale

A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus

Technicien hospitalier

A partir du 1er et jusqu'au 4e échelon inclus

Groupe 17

Aide-soignant

A partir du 1er et jusqu'au 5e échelon inclus
Nota : Conformément à l'article 5 de l’arrêté du 11 avril 2018, ces dispositions sont applicables aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, à la date de leur reclassement, en application de l'article 9 du décret n° 2017-1007 du 10 mai 2017.

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