Arrêté du 14 octobre 1997 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 17 octobre 1997 au 24 juillet 1998.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteArrêté du 14 octobre 1997
IdentifiantLEGIARTI000006514265
Texte parentLEGITEXT000005624424
Référencearticle 1 de l'arrêté du 14 octobre 1997 (version du 17 octobre 1997)Légifrance →

1. L'organisation des études conduisant au diplôme universitaire de technologie de certaines spécialités fixée par l'article 1er de l'arrêté du 29 août 1997 susvisé est complétée et modifiée conformément aux annexes jointes au présent arrêté (1).

2. (1) Ces annexes seront publiées au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 6 novembre 1997.

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