Article d'une loi modificative : il n'est pas consolidé. Son texte ci-dessous est celui publié au Journal officiel ; ses dispositions ont été intégrées dans les textes qu'il modifie.
TexteArrêté du 14 octobre 1997
IdentifiantLEGIARTI000006514266
Texte parentLEGITEXT000005624424
Référencearticle 2 de l'arrêté du 14 octobre 1997Légifrance →
Texte publié au Journal officiel
1. Art. 2. - L'article 2 de l'arrêté du 29 août 1997 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes : << Sont abrogés les arrêtés des 11 août 1977, 15 mai 1985, 19 septembre 1986, 29 octobre 1986, 29 juillet 1987, 11 septembre 1987, 8 février 1988, 9 août 1988, 11 août 1988, 4 septembre 1990, 14 novembre 1990, 10 mai 1991, 8 juillet 1991, 18 juillet 1991, 8 août 1991, 15 octobre 1991, 9 juillet 1992, 26 janvier 1993, 21 mai 1993 et 16 septembre 1993 relatifs aux programmes pédagogiques des instituts universitaires de technologie. >>
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