Arrêté du 29 septembre 1997 · Article

Article Annexe I

Article en vigueur depuis le 26 octobre 1997.

TexteArrêté du 29 septembre 1997
Rattachement
TABLEAU 1.
  1. Annexes
  2. TABLEAU 1.
IdentifiantLEGIARTI000006680069
Texte parentLEGITEXT000005624493
Référencearticle Annexe I de l'arrêté du 29 septembre 1997 (version du 26 octobre 1997)Légifrance →

1. Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l'annexe I de l'article R. 233-84 du code du travail :

2. REFERENCE : NF EN 115

3. Juillet 1995

4. TITRE DES NORMES :

5. Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants.

6. DATE d'homologation : 5 juin 1995

7. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

8. 22 mars 1997

9. n° C 93/3

10. REFERENCE : NF EN 201

11. TITRE DES NORMES :

12. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Machines à injecter. - Prescriptions de sécurité.

13. DATE d'homologation : -

14. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

15. 4 juin 1997

16. n° C 169/4

17. REFERENCE : NF EN 289

18. Avril 1994

19. TITRE DES NORMES :

20. Sécurité des machines. - Machines du caoutchouc et des matières plastiques. - Presses de moulage par compression et par transfert. - Prescriptions de sécurité pour la conception.

21. DATE d'homologation : 20 mars 1994

22. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

23. 22 mars 1997

24. n° C 93/3

25. REFERENCE : NF EN 294

26. Septembre 1992

27. TITRE DES NORMES :

28. Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs.

29. DATE d'homologation : 30 août 1992

30. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

31. 22 mars 1997

32. n° C 93/3

33. REFERENCE : NF EN 349

34. Août 1993

35. TITRE DES NORMES :

36. Sécurité des machines. - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain.

37. DATE d'homologation : 20 août 1993

38. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

39. 22 mars 1997

40. n° C 93/3

41. REFERENCE : NF EN 415-4

42. TITRE DES NORMES :

43. Sécurité des machines d'emballage. - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.

44. DATE d'homologation : -

45. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

46. 4 juin 1997

47. n° C 169/4

48. REFERENCE : NF EN 418

49. Février 1993

50. TITRE DES NORMES :

51. Sécurité des machines. - Equipement d'arrêt d'urgence, aspects fonctionnels. - Principes de conception.

52. DATE d'homologation : 20 janvier 1993

53. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

54. 22 mars 1997

55. n° C 93/3

56. REFERENCE : NF EN 422

57. Novembre 1995

58. TITRE DES NORMES :

59. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Sécurité. - Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux. - Prescriptions pour la conception et la construction.

60. DATE d'homologation : 5 octobre 1995

61. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

62. 22 mars 1997

63. n° C 93/3

64. REFERENCE : NF EN 457

65. Juillet 1992

66. TITRE DES NORMES :

67. Sécurité des machines. - Signaux auditifs de danger. - Exigences générales, conception et essais (ISO 7731 : 1986 modifiée).

68. DATE d'homologation : 5 juillet 1992

69. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

70. 22 mars 1997

71. n° C 93/3

72. REFERENCE : NF EN 474-1

73. Mai 1995

74. TITRE DES NORMES :

75. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 1 : exigences générales.

76. DATE d'homologation : 20 avril 1995

77. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

78. 22 mars 1997

79. n° C 93/4

80. REFERENCE : NF EN 474-2

81. Juin 1996

82. TITRE DES NORMES :

83. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 2 : exigences applicables aux bouteurs.

84. DATE d'homologation : 20 mai 1996

85. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

86. 22 mars 1997

87. n° C 93/4

88. REFERENCE : NF EN 474-3

89. Juin 1996

90. TITRE DES NORMES :

91. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 3 : exigences applicables aux chargeuses.

92. DATE d'homologation : 20 mai 1996

93. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

94. 22 mars 1997

95. n° C 93/4

96. REFERENCE : NF EN 474-4

97. Juin 1996

98. TITRE DES NORMES :

99. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 4 : exigences applicables aux chargeuses-pelleteuses.

100. DATE d'homologation : 20 mai 1996

101. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

102. 22 mars 1997

103. n° C 93/4

104. REFERENCE : NF EN 474-5

105. Octobre 1996

106. TITRE DES NORMES :

107. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 5 : exigences applicables aux pelles hydrauliques.

108. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

109. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

110. 22 mars 1997

111. n° C 93/4

112. REFERENCE : NF EN 474-6

113. Octobre 1996

114. TITRE DES NORMES :

115. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 6 : exigences applicables aux tombereaux.

116. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

117. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

118. 22 mars 1997

119. n° C 93/4

120. REFERENCE : NF EN 500-1

121. Novembre 1995

122. TITRE DES NORMES :

123. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 1 : exigences communes.

124. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

125. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

126. 22 mars 1997

127. n° C 93/4

128. REFERENCE : NF EN 500-2

129. Novembre 1995

130. TITRE DES NORMES :

131. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 2 : exigences spécifiques pour engins de fraisage de chaussée.

132. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

133. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

134. 22 mars 1997

135. n° C 93/4

136. REFERENCE : NF EN 500-3

137. Novembre 1995

138. TITRE DES NORMES :

139. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 3 : exigences spécifiques pour engins de stabilisation de sol.

140. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

141. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

142. 22 mars 1997

143. n° C 93/4

144. REFERENCE : NF EN 500-4

145. Novembre 1995

146. TITRE DES NORMES :

147. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 4 : exigences spécifiques pour engins de compactage.

148. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

149. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

150. 22 mars 1997

151. n° C 93/4

152. REFERENCE : NF EN 500-5

153. Novembre 1995

154. TITRE DES NORMES :

155. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 5 : exigences spécifiques pour découpeurs de joints.

156. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

157. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

158. 22 mars 1997

159. n° C 93/4

160. REFERENCE : NF EN 528

161. Décembre 1996

162. TITRE DES NORMES :

163. Transtockeurs. - Sécurité.

164. DATE d'homologation : 5 novembre 1996

165. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

166. 22 mars 1997

167. n° C 93/4

168. REFERENCE : NF EN 547-1

169. Février 1997

170. TITRE DES NORMES :

171. Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 1 :

172. principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines.

173. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

174. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

175. 22 mars 1997

176. n° C 93/4

177. REFERENCE : NF EN 547-2

178. Février 1997

179. TITRE DES NORMES :

180. Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 2 :

181. principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès.

182. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

183. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

184. 22 mars 1997

185. n° C 93/4

186. REFERENCE : NF EN 547-3

187. Février 1997

188. TITRE DES NORMES :

189. Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 3 : données anthropométriques.

190. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

191. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

192. 22 mars 1997

193. n° C 93/4

194. REFERENCE : NF EN 563

195. Septembre 1994

196. TITRE DES NORMES :

197. Sécurité des machines. - Températures des surfaces tangibles. - Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes.

198. DATE d'homologation : 5 août 1994

199. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

200. 22 mars 1997

201. n° C 93/4

202. REFERENCE : NF EN 574

203. Avril 1997

204. TITRE DES NORMES :

205. Sécurité des machines. - Dispositifs de commande bimanuelle. - Aspects fonctionnels. - Principes de conception.

206. DATE d'homologation : 5 mars 1997

207. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

208. 22 mars 1997

209. n° C 93/4

210. REFERENCE : NF EN 608

211. Novembre 1994

212. TITRE DES NORMES :

213. Matériel agricole et forestier. - Scies à chaîne portatives. - Sécurité.

214. DATE d'homologation : 20 octobre 1994

215. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

216. 22 mars 1997

217. n° C 93/4

218. REFERENCE : NF EN 614-1

219. Avril 1995

220. TITRE DES NORMES :

221. Sécurité des machines. - Principes ergonomiques de conception. - Partie 1 : terminologie et principes généraux.

222. DATE d'homologation : 20 mars 1995

223. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

224. 22 mars 1997

225. n° C 93/5

226. REFERENCE : NF EN 626-1

227. Décembre 1994

228. TITRE DES NORMES :

229. Sécurité des machines. - Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 1 : principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines.

230. DATE d'homologation : 5 novembre 1994

231. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

232. 22 mars 1997

233. n° C 93/5

234. REFERENCE : NF EN 626-2

235. Septembre 1996

236. TITRE DES NORMES :

237. Sécurité des machines. - Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 2 :

238. méthodologie menant à des procédures de vérification.

239. DATE d'homologation : 20 août 1996

240. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

241. 22 mars 1997

242. n° C 93/5

243. REFERENCE : NF EN 627

244. Novembre 1995

245. TITRE DES NORMES :

246. Règles pour l'enregistrement de données et la surveillance des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants.

247. DATE d'homologation : 5 octobre 1995

248. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

249. 22 mars 1997

250. n° C 93/5

251. REFERENCE : NF EN 632

252. Août 1995

253. TITRE DES NORMES :

254. Matériel agricole. - Moissonneuses-batteuses et récolteuses-hacheuses. - Sécurité.

255. DATE d'homologation : 20 juillet 1995

256. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

257. 22 mars 1997

258. n° C 93/5

259. REFERENCE : NF EN 690

260. Décembre 1994

261. TITRE DES NORMES :

262. Matériel agricole. - Epandeurs de fumier. - Sécurité.

263. DATE d'homologation : 20 novembre 1994

264. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

265. 22 mars 1997

266. n° C 93/5

267. REFERENCE : NF EN 703

268. Août 1995

269. TITRE DES NORMES :

270. Matériel agricole. - Désileuses. - Sécurité.

271. DATE d'homologation : 20 juillet 1995

272. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

273. 22 mars 1997

274. n° C 93/5

275. REFERENCE : NF EN 706

276. Décembre 1996

277. TITRE DES NORMES :

278. Exigences de sécurité pour le matériel agricole et forestier. - Rogneuses à vignes.

279. DATE d'homologation : 20 novembre 1996

280. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

281. 22 mars 1997

282. n° C 93/5

283. REFERENCE : NF EN 708

284. Avril 1997

285. TITRE DES NORMES :

286. Matériel agricole. - Machines de travail du sol à outils animés. - Sécurité.

287. DATE d'homologation : 20 mars 1997

288. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

289. 8 mai 1997

290. n° C 141/10

291. REFERENCE : NF EN 746-1

292. Juin 1997

293. TITRE DES NORMES :

294. Equipements thermiques industriels. - Partie 1 : prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels.

295. DATE d'homologation : 20 mai 1997

296. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

297. 4 juin 1997

298. n° C 169/4

299. REFERENCE : NF EN 746-2

300. Juin 1997

301. TITRE DES NORMES :

302. Equipements thermiques industriels. - Partie 2 : prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles.

303. DATE d'homologation : 20 mai 1997

304. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

305. 4 juin 1997

306. n° C 169/4

307. REFERENCE : NF EN 746-3

308. Juin 1997

309. TITRE DES NORMES :

310. Equipements thermiques industriels. - Partie 3 : prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère.

311. DATE d'homologation : 20 mai 1997

312. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

313. 4 juin 1997

314. n° C 169/4

315. REFERENCE : NF EN 774

316. Juin 1996

317. TITRE DES NORMES :

318. Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité.

319. DATE d'homologation : 20 mai 1996

320. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

321. 22 mars 1997

322. n° C 93/5

323. REFERENCE : NF EN 774/A 1

324. Juin 1997

325. TITRE DES NORMES :

326. Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité.

327. DATE d'homologation : 20 mai 1997

328. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

329. 8 mai 1997

330. n° C 141/10

331. REFERENCE : NF EN 775

332. Mai 1993

333. TITRE DES NORMES :

334. Robots manipulateurs industriels. - Sécurité (ISO 10218 : 1992 modifiée).

335. DATE d'homologation : 5 avril 1993

336. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

337. 22 mars 1997

338. n° C 93/5

339. REFERENCE : NF EN 786

340. Août 1996

341. TITRE DES NORMES :

342. Matériel de jardinage. - Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. - Sécurité mécanique.

343. DATE d'homologation : 5 juillet 1996

344. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

345. 22 mars 1997

346. n° C 93/5

347. REFERENCE : NF EN 791

348. Février 1996

349. TITRE DES NORMES :

350. Appareils de forage. - Sécurité.

351. DATE d'homologation : 20 janvier 1996

352. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

353. 22 mars 1997

354. n° C 93/5

355. REFERENCE : NF EN 811

356. Décembre 1996

357. TITRE DES NORMES :

358. Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres inférieurs.

359. DATE d'homologation : 20 novembre 1996

360. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

361. 8 mai 1997

362. n° C 141/10

363. REFERENCE : NF EN 815

364. Décembre 1996

365. TITRE DES NORMES :

366. Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction.

367. DATE d'homologation : 5 novembre 1996

368. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

369. 22 mars 1997

370. n° C 93/5

371. REFERENCE : NF EN 818-1

372. Octobre 1996

373. TITRE DES NORMES :

374. Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 1 :

375. conditions générales de réception.

376. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

377. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

378. 22 mars 1997

379. n° C 93/5

380. REFERENCE : NF EN 818-2

381. Novembre 1996

382. TITRE DES NORMES :

383. Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 2 :

384. chaîne de tolérance moyenne pour élingues à chaînes. - Classe 8.

385. DATE d'homologation : 20 octobre 1996

386. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

387. 22 mars 1997

388. n° C 93/5

389. REFERENCE : NF EN 818-4

390. Novembre 1996

391. TITRE DES NORMES :

392. Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 4 :

393. élingues à chaînes. - Classe 8.

394. DATE d'homologation : 20 octobre 1996

395. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

396. 22 mars 1997

397. n° C 93/5

398. REFERENCE : NF EN 836

399. Mai 1997

400. TITRE DES NORMES :

401. Matériel de jardinage. - Tondeuses à gazon à moteur. - Sécurité.

402. DATE d'homologation : 20 avril 1997

403. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

404. 4 juin 1997

405. n° C 169/4

406. REFERENCE : NF EN 842

407. Août 1996

408. TITRE DES NORMES :

409. Sécurité des machines. - Signaux visuels de danger. - Exigences générales, conception et essais.

410. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

411. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

412. 22 mars 1997

413. n° C 93/5

414. REFERENCE : NF EN 954-1

415. Février 1997

416. TITRE DES NORMES :

417. Sécurité des machines. - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. - Partie 1 : principes généraux de conception.

418. DATE d'homologation : 20 janvier 1997

419. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

420. 8 mai 1997

421. n° C 141/10

422. REFERENCE : NF EN 981

423. Février 1997

424. TITRE DES NORMES :

425. Sécurité des machines. - Systèmes de signaux auditifs et visuels de danger et d'information.

426. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

427. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

428. 8 mai 1997

429. n° C 141/10

430. REFERENCE : NF EN 982

431. Octobre 1996

432. TITRE DES NORMES :

433. Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Hydraulique.

434. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

435. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

436. 22 mars 1997

437. n° C 93/5

438. REFERENCE : NF EN 983

439. Octobre 1996

440. TITRE DES NORMES :

441. Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Pneumatique.

442. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

443. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

444. 22 mars 1997

445. n° C 93/6

446. REFERENCE : NF EN 996

447. Avril 1996

448. TITRE DES NORMES :

449. Matériel de battage. - Prescriptions de sécurité.

450. DATE d'homologation : 20 mars 1996

451. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

452. 22 mars 1997

453. n° C 93/6

454. REFERENCE : NF EN 1012-1

455. Octobre 1996

456. TITRE DES NORMES :

457. Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 1 : compresseurs.

458. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

459. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

460. 22 mars 1997

461. n° C 93/6

462. REFERENCE : NF EN 1012-2

463. Octobre 1996

464. TITRE DES NORMES :

465. Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : pompes à vide.

466. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

467. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

468. 22 mars 1997

469. n° C 93/6

470. REFERENCE : NF EN 1032

471. Janvier 1997

472. TITRE DES NORMES :

473. Vibrations mécaniques. - Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l'intensité vibratoire transmise à l'ensemble du corps. - Généralités.

474. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

475. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

476. 22 mars 1997

477. n° C 93/6

478. REFERENCE : NF EN 1033

479. Janvier 1996

480. TITRE DES NORMES :

481. Vibrations main-bras. - Mesurage en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main. - Généralités.

482. DATE d'homologation : 5 décembre 1995

483. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

484. 22 mars 1997

485. n° C 93/6

486. REFERENCE : NF EN 1037

487. Mars 1996

488. TITRE DES NORMES :

489. Sécurité des machines. - Prévention de la mise en marche intempestive.

490. DATE d'homologation : 5 février 1996

491. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

492. 22 mars 1997

493. n° C 93/6

494. REFERENCE : NF EN 1088

495. Juin 1996

496. TITRE DES NORMES :

497. Sécurité des machines. - Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. - Principes de conception et de choix.

498. DATE d'homologation : 20 mai 1996

499. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

500. 22 mars 1997

501. n° C 93/6

502. REFERENCE : NF EN 1093-3

503. Juin 1996

504. TITRE DES NORMES :

505. Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 3 : débit d'émission d'un polluant donné. - Méthode sur banc d'essai utilisant le polluant réel.

506. DATE d'homologation : 5 mai 1996

507. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

508. 22 mars 1997

509. n° C 93/6

510. REFERENCE : NF EN 1093-4

511. Juin 1996

512. TITRE DES NORMES :

513. Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 4 : efficacité de captage d'un système d'aspiration. - Méthode par traçage.

514. DATE d'homologation : 5 mai 1996

515. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

516. 22 mars 1997

517. n° C 93/6

518. REFERENCE : NF EN 1114-1

519. Août 1997

520. TITRE DES NORMES :

521. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Extrudeuses et lignes d'extrusion. - Partie 1 : exigences de sécurité pour les extrudeuses.

522. DATE d'homologation : 20 juillet 1997

523. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

524. 8 mai 1997

525. n° C 141/10

526. REFERENCE : NF EN 1152

527. Août 1994

528. TITRE DES NORMES :

529. Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Protecteur d'arbres de transmission à cardans de prise de force. - Essais d'usure et de résistance.

530. DATE d'homologation : 5 juillet 1994

531. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

532. 22 mars 1997

533. n° C 93/6

534. REFERENCE : NF EN 1299

535. Avril 1997

536. TITRE DES NORMES :

537. Vibrations et chocs mécaniques. - Isolation vibratoire des machines. - Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources.

538. DATE d'homologation : 20 septembre 1997

539. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

540. 4 juin 1997

541. n° C 169/4

542. REFERENCE : NF EN 1417

543. Novembre 1996

544. TITRE DES NORMES :

545. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Mélangeurs à cylindres. - Prescriptions de sécurité.

546. DATE d'homologation : 5 octobre 1996

547. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

548. 22 mars 1997

549. n° C 93/6

550. REFERENCE : NF EN ISO 3450

551. Juillet 1996

552. TITRE DES NORMES :

553. Engins de terrassement. - Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatique. - Exigences de performance et méthodes d'essai (ISO 3450 : 1995).

554. DATE d'homologation : 5 juin 1996

555. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

556. 22 mars 1997

557. n° C 93/6

558. REFERENCE : NF EN ISO 3457

559. Mai 1995

560. TITRE DES NORMES :

561. Engins de terrassement. - Tôles et plaques. - Définitions et spécifications (ISO 3457 : 1986).

562. DATE d'homologation : 20 avril 1995

563. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

564. 22 mars 1997

565. n° C 93/6

566. REFERENCE : NF EN ISO 3743-1

567. Septembre 1995

568. TITRE DES NORMES :

569. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 1 : méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1 :

570. 1994).

571. DATE d'homologation : 5 août 1995

572. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

573. 22 mars 1997

574. n° C 93/6

575. REFERENCE : NF EN ISO 3743-2

576. Décembre 1996

577. TITRE DES NORMES :

578. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 2 : méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2 : 1994).

579. DATE d'homologation : 5 novembre 1996

580. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

581. 22 mars 1997

582. n° C 93/6

583. REFERENCE : NF EN ISO 3744

584. Novembre 1995

585. TITRE DES NORMES :

586. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode d'expertise dans les conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744 : 1994).

587. DATE d'homologation : 3 octobre 1995

588. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

589. 22 mars 1997

590. n° C 93/7

591. REFERENCE : NF EN ISO 3746

592. Mai 1996

593. TITRE DES NORMES :

594. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746 : 1995).

595. DATE d'homologation : 20 avril 1996

596. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

597. 22 mars 1997

598. n° C 93/7

599. REFERENCE : NF EN ISO 3767-3

600. Septembre 1996

601. TITRE DES NORMES :

602. Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 3 : symboles pour matériel à moteur pour jardins et pelouse. - (ISO 3767-3 : 1995).

603. DATE d'homologation : 20 août 1996

604. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

605. 8 mai 1997

606. n° C 141/11

607. REFERENCE : NF EN ISO 4871

608. Janvier 1997

609. TITRE DES NORMES :

610. Acoustique. - Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et des équipements (ISO 4871 : 1996).

611. DATE d'homologation : 20 janvier 1997

612. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

613. 8 mai 1997

614. n° C 141/11

615. REFERENCE : NF EN ISO 6682

616. Mai 1995

617. TITRE DES NORMES :

618. Engins de terrassement. - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682 : 1986, amendement 1 : 1989 inclus).

619. DATE d'homologation : 20 avril 1995

620. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

621. 22 mars 1997

622. n° C 93/7

623. REFERENCE : NF EN ISO 7235

624. Juillet 1995

625. TITRE DES NORMES :

626. Acoustique. - Méthodes de mesurage pour silencieux en conduit. - Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235 : 1991).

627. DATE d'homologation : 20 juin 1995

628. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

629. 22 mars 1997

630. n° C 93/7

631. REFERENCE : NF EN ISO 8662-4

632. Juillet 1995

633. TITRE DES NORMES :

634. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 4 : meuleuses (ISO 8662-4 : 1994).

635. DATE d'homologation : 20 juin 1995

636. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

637. 22 mars 1997

638. n° C 93/7

639. REFERENCE : NF EN ISO 8662-6

640. Juillet 1995

641. TITRE DES NORMES :

642. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 6 : perceuses à percussion (ISO 8662-6 : 1994).<RL DATE d'homologation : 20 juin 1995

643. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

644. 22 mars 1997

645. n° C 93/7

646. REFERENCE : NF EN ISO 8662-9

647. Janvier 1997

648. TITRE DES NORMES :

649. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 9 : marteaux fouloirs (ISO 8662-9 : 1996).

650. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

651. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

652. 8 mai 1997

653. n° C 141/11

654. REFERENCE : NF EN ISO 8662-14

655. Janvier 1997

656. TITRE DES NORMES :

657. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 14 : machines portatives pour le travail de la pierre et marteaux à aiguilles (ISO 8662-14 : 1996).

658. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

659. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

660. 8 mai 1997

661. n° C 141/11

662. REFERENCE : NF EN ISO 9614-1

663. Juin 1995

664. TITRE DES NORMES :

665. Acoustique. - Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Partie 1 :

666. mesurages par points (ISO 9614-1 : 1993).

667. DATE d'homologation : 5 mai 1995

668. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

669. 22 mars 1997

670. n° C 93/7

671. REFERENCE : NF EN ISO 11111

672. Décembre 1995

673. TITRE DES NORMES :

674. Exigences de sécurité pour le matériel textile (ISO 11111 :

675. 1995).

676. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

677. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

678. 22 mars 1997

679. n° C 93/7

680. REFERENCE : NF EN ISO 11145

681. Avril 1995

682. TITRE DES NORMES :

683. Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (ISO 11145 : 1994).

684. DATE d'homologation : 20 mars 1995

685. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

686. 22 mars 1997

687. n° C 93/7

688. REFERENCE : NF EN ISO 11200

689. Juin 1997

690. TITRE DES NORMES :

691. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200 : 1995).

692. DATE d'homologation : 20 mai 1997

693. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

694. 22 mars 1997

695. n° C 93/7

696. REFERENCE : NF EN ISO 11201

697. Juin 1996

698. TITRE DES NORMES :

699. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 11201 : 1995).

700. DATE d'homologation : 20 mai 1996

701. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

702. 22 mars 1997

703. n° C 93/7

704. REFERENCE : NF EN ISO 11202

705. Juin 1997

706. TITRE DES NORMES :

707. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode de contrôle in situ. (ISO 11202 : 1995).

708. DATE d'homologation : 20 mai 1997

709. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

710. 22 mars 1997

711. n° C 93/7

712. REFERENCE : NF EN ISO 11203

713. Juin 1996

714. TITRE DES NORMES :

715. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203 : 1995).

716. DATE d'homologation : 20 mai 1996

717. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

718. 22 mars 1997

719. n° C 93/7

720. REFERENCE : NF EN ISO 11204

721. Juin 1996

722. TITRE DES NORMES :

723. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode nécessitant des corrections d'environnement (ISO 11204 : 1995).

724. DATE d'homologation : 20 mai 1996

725. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

726. 22 mars 1997

727. n° C 93/8

728. REFERENCE : NF EN ISO 11546-1

729. Mars 1996

730. TITRE DES NORMES :

731. Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 1 : mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1 : 1995).

732. DATE d'homologation : 20 février 1996

733. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

734. 22 mars 1997

735. n° C 93/8

736. REFERENCE : NF EN ISO 11546-2

737. Mars 1996

738. TITRE DES NORMES :

739. Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 2 : mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2 : 1995).

740. DATE d'homologation : 20 février 1996

741. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

742. 22 mars 1997

743. n° C 93/8

744. REFERENCE : NF EN ISO 11691

745. Janvier 1996

746. TITRE DES NORMES :

747. Acoustique. - Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement. - Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691 : 1995).

748. DATE d'homologation : 20 décembre 1995

749. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

750. 22 mars 1997

751. n° C 93/8

752. REFERENCE : NF EN ISO 11957

753. Janvier 1997

754. TITRE DES NORMES :

755. Acoustique. - Détermination des performances d'isolement (isolation on fax from ISO) acoustique des cabines. - Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957 : 1996).

756. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

757. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

758. 8 mai 1997

759. n° C 141/11

760. REFERENCE : NF EN ISO 12001

761. Février 1997

762. TITRE DES NORMES :

763. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Règles pour la préparation et la présentation d'un code d'essai acoustique (ISO 12001 : 1996).

764. DATE d'homologation : 20 janvier 1997

765. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

766. 8 mai 1997

767. n° C 141/11

768. REFERENCE : NF EN 12626

769. TITRE DES NORMES :

770. Sécurité des machines. - Machines à laser. - Prescriptions de sécurité (ISO 11553 : 1996 modifiée).

771. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

772. 4 juin 1997

773. n° C 169/4

774. REFERENCE : NF EN 23741

775. Février 1992

776. TITRE DES NORMES :

777. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources à large bande (identique à ISO 3741 :

778. 1988).

779. DATE d'homologation : 20 janvier 1992

780. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

781. 22 mars 1997

782. n° C 93/8

783. REFERENCE : NF EN 23742

784. Février 1992

785. TITRE DES NORMES :

786. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources émettant des bruits à composantes tonales et à bande étroite (identique à ISO 3742 : 1988).

787. DATE d'homologation : 20 janvier 1992

788. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

789. 22 mars 1997

790. n° C 93/8

791. REFERENCE : NF EN 25136

792. Février 1994

793. TITRE DES NORMES :

794. Acoustique. - Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs. - Méthode en conduit (ISO 5136 :

795. 1990 et rectificatif technique 1 : 1993).

796. DATE d'homologation : 20 janvier 1994

797. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

798. 22 mars 1997

799. n° C 93/8

800. REFERENCE : NF EN 28094

801. Juillet 1994

802. TITRE DES NORMES :

803. Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Essai d'adhérence du revêtement à la couche de câbles (ISO 8094 : 1984).

804. DATE d'homologation : 5 juin 1994

805. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

806. 22 mars 1997

807. n° C 93/8

808. REFERENCE : NF EN 28662-1

809. Avril 1993

810. TITRE DES NORMES :

811. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 1 : généralités (ISO 8662-1 : 1988).

812. DATE d'homologation : 5 mars 1993

813. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

814. 22 mars 1997

815. n° C 93/8

816. REFERENCE : NF EN 28662-2

817. Décembre 1995

818. TITRE DES NORMES :

819. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992).

820. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

821. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

822. 22 mars 1997

823. n° C 93/8

824. REFERENCE : NF EN 28662-2/A 1

825. Décembre 1995

826. TITRE DES NORMES :

827. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992).

828. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

829. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

830. 22 mars 1997

831. n° C 93/8

832. REFERENCE : NF EN 28662-3

833. Décembre 1995

834. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992).

835. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

836. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

837. 22 mars 1997

838. n° C 93/8

839. REFERENCE : NF EN 28662-3/A 1

840. Décembre 1995

841. TITRE DES NORMES :

842. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992).

843. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

844. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

845. 22 mars 1997

846. n° C 93/8

847. REFERENCE : NF EN 28662-5

848. Décembre 1995

849. TITRE DES NORMES :

850. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992).

851. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

852. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

853. 22 mars 1997

854. n° C 93/8

855. REFERENCE : NF EN 28662-5/A 1

856. Décembre 1995

857. TITRE DES NORMES :

858. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992).

859. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

860. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

861. 22 mars 1997

862. n° C 93/9

863. REFERENCE : NF EN 30326-1

864. Août 1994

865. TITRE DES NORMES :

866. Vibrations mécaniques. - Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule. - Partie 1 : exigences de base (ISO 10326-1 : 1992).

867. DATE d'homologation : 20 juillet 1994

868. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

869. 22 mars 1997

870. n° C 93/9

871. REFERENCE : NF EN 31252

872. Septembre 1994

873. TITRE DES NORMES :

874. Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour documentation (ISO 11252 : 1993).

875. DATE d'homologation : 5 août 1994

876. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

877. 22 mars 1997

878. n° C 93/9

879. REFERENCE : NF EN 31253

880. Septembre 1994

881. TITRE DES NORMES :

882. Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Interfaces mécaniques (ISO 11253 : 1993).

883. DATE d'homologation : 5 août 1994

884. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

885. 22 mars 1997

886. n° C 93/9

887. REFERENCE : NF EN 60204-1

888. Avril 1992

889. TITRE DES NORMES :

890. Sécurité des machines. - Equipement électrique des machines. - Partie 1 : règles générales.

891. DATE d'homologation : 20 mars 1992

892. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

893. 22 mars 1997

894. n° C 93/9

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