Arrêté du 29 septembre 1997 portant publication des références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par les articles R. 233-84 et R. 233-151 du code du travail et les annexes qu'ils prévoient

Article 1 LEGIARTI000006680066

1. Les normes figurant aux tableaux 1 et 2 annexés au présent arrêté sont les normes françaises homologuées transposant les normes européennes adoptées selon le cas par le Comité européen de normalisation ou le Comité européen de normalisation électrotechnique, sur mandat de la Commission des Communautés européennes, respectivement pour l'application des directives 89/392/CEE et 89/686/CEE modifiées susvisées.

2. Les références de ces normes ont été publiées au Journal officiel des Communautés européennes.

3. Le présent arrêté comporte en outre une annexe III, une annexe IV et une annexe V informatives reprenant respectivement le paragraphe IV de l'article L. 233-5 du code du travail, les articles 5, 6 et 7 des directives 89/392/CEE et 89/686/CEE modifiées susvisées, et les deux premières remarques préliminaires de l'annexe I de la directive 89/392/CEE modifiée susvisée.

Article 2 LEGIARTI000006680067

1. Les normes dont les références sont publiées aux tableaux 1 et 2 figurant aux annexes I et II du présent arrêté sont d'application volontaire et réputées permettre de satisfaire aux règles techniques respectivement définies par l'annexe I de l'article R. 233-84 et par l'annexe II de l'article R. 233-151 du code du travail, dans la limite où lesdites règles techniques sont effectivement couvertes par ces normes.

Article 3 LEGIARTI000006680068

1. L'arrêté du 13 mai 1996 est abrogé.

Article 4 LEGIARTI000006680065

1. Art. 4.

2. Le directeur des relations du travail au ministère de l'emploi et de la solidarité, le directeur général des stratégies industrielles au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et le directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi au ministère de l'agriculture et de la pêche sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article Annexe I LEGIARTI000006680069

1. Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l'annexe I de l'article R. 233-84 du code du travail :

2. REFERENCE : NF EN 115

3. Juillet 1995

4. TITRE DES NORMES :

5. Règles de sécurité pour la construction et l'installation des escaliers mécaniques et trottoirs roulants.

6. DATE d'homologation : 5 juin 1995

7. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

8. 22 mars 1997

9. n° C 93/3

10. REFERENCE : NF EN 201

11. TITRE DES NORMES :

12. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Machines à injecter. - Prescriptions de sécurité.

13. DATE d'homologation : -

14. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

15. 4 juin 1997

16. n° C 169/4

17. REFERENCE : NF EN 289

18. Avril 1994

19. TITRE DES NORMES :

20. Sécurité des machines. - Machines du caoutchouc et des matières plastiques. - Presses de moulage par compression et par transfert. - Prescriptions de sécurité pour la conception.

21. DATE d'homologation : 20 mars 1994

22. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

23. 22 mars 1997

24. n° C 93/3

25. REFERENCE : NF EN 294

26. Septembre 1992

27. TITRE DES NORMES :

28. Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres supérieurs.

29. DATE d'homologation : 30 août 1992

30. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

31. 22 mars 1997

32. n° C 93/3

33. REFERENCE : NF EN 349

34. Août 1993

35. TITRE DES NORMES :

36. Sécurité des machines. - Ecartements minimaux pour prévenir les risques d'écrasement de parties du corps humain.

37. DATE d'homologation : 20 août 1993

38. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

39. 22 mars 1997

40. n° C 93/3

41. REFERENCE : NF EN 415-4

42. TITRE DES NORMES :

43. Sécurité des machines d'emballage. - Partie 4 : palettiseurs et dépalettiseurs.

44. DATE d'homologation : -

45. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

46. 4 juin 1997

47. n° C 169/4

48. REFERENCE : NF EN 418

49. Février 1993

50. TITRE DES NORMES :

51. Sécurité des machines. - Equipement d'arrêt d'urgence, aspects fonctionnels. - Principes de conception.

52. DATE d'homologation : 20 janvier 1993

53. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

54. 22 mars 1997

55. n° C 93/3

56. REFERENCE : NF EN 422

57. Novembre 1995

58. TITRE DES NORMES :

59. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Sécurité. - Machines de moulage par soufflage pour la fabrication des corps creux. - Prescriptions pour la conception et la construction.

60. DATE d'homologation : 5 octobre 1995

61. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

62. 22 mars 1997

63. n° C 93/3

64. REFERENCE : NF EN 457

65. Juillet 1992

66. TITRE DES NORMES :

67. Sécurité des machines. - Signaux auditifs de danger. - Exigences générales, conception et essais (ISO 7731 : 1986 modifiée).

68. DATE d'homologation : 5 juillet 1992

69. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

70. 22 mars 1997

71. n° C 93/3

72. REFERENCE : NF EN 474-1

73. Mai 1995

74. TITRE DES NORMES :

75. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 1 : exigences générales.

76. DATE d'homologation : 20 avril 1995

77. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

78. 22 mars 1997

79. n° C 93/4

80. REFERENCE : NF EN 474-2

81. Juin 1996

82. TITRE DES NORMES :

83. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 2 : exigences applicables aux bouteurs.

84. DATE d'homologation : 20 mai 1996

85. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

86. 22 mars 1997

87. n° C 93/4

88. REFERENCE : NF EN 474-3

89. Juin 1996

90. TITRE DES NORMES :

91. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 3 : exigences applicables aux chargeuses.

92. DATE d'homologation : 20 mai 1996

93. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

94. 22 mars 1997

95. n° C 93/4

96. REFERENCE : NF EN 474-4

97. Juin 1996

98. TITRE DES NORMES :

99. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 4 : exigences applicables aux chargeuses-pelleteuses.

100. DATE d'homologation : 20 mai 1996

101. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

102. 22 mars 1997

103. n° C 93/4

104. REFERENCE : NF EN 474-5

105. Octobre 1996

106. TITRE DES NORMES :

107. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 5 : exigences applicables aux pelles hydrauliques.

108. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

109. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

110. 22 mars 1997

111. n° C 93/4

112. REFERENCE : NF EN 474-6

113. Octobre 1996

114. TITRE DES NORMES :

115. Engins de terrassement. - Sécurité. - Partie 6 : exigences applicables aux tombereaux.

116. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

117. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

118. 22 mars 1997

119. n° C 93/4

120. REFERENCE : NF EN 500-1

121. Novembre 1995

122. TITRE DES NORMES :

123. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 1 : exigences communes.

124. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

125. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

126. 22 mars 1997

127. n° C 93/4

128. REFERENCE : NF EN 500-2

129. Novembre 1995

130. TITRE DES NORMES :

131. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 2 : exigences spécifiques pour engins de fraisage de chaussée.

132. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

133. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

134. 22 mars 1997

135. n° C 93/4

136. REFERENCE : NF EN 500-3

137. Novembre 1995

138. TITRE DES NORMES :

139. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 3 : exigences spécifiques pour engins de stabilisation de sol.

140. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

141. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

142. 22 mars 1997

143. n° C 93/4

144. REFERENCE : NF EN 500-4

145. Novembre 1995

146. TITRE DES NORMES :

147. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 4 : exigences spécifiques pour engins de compactage.

148. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

149. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

150. 22 mars 1997

151. n° C 93/4

152. REFERENCE : NF EN 500-5

153. Novembre 1995

154. TITRE DES NORMES :

155. Machines mobiles pour la construction de routes. - Sécurité. - Partie 5 : exigences spécifiques pour découpeurs de joints.

156. DATE d'homologation : 20 octobre 1995

157. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

158. 22 mars 1997

159. n° C 93/4

160. REFERENCE : NF EN 528

161. Décembre 1996

162. TITRE DES NORMES :

163. Transtockeurs. - Sécurité.

164. DATE d'homologation : 5 novembre 1996

165. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

166. 22 mars 1997

167. n° C 93/4

168. REFERENCE : NF EN 547-1

169. Février 1997

170. TITRE DES NORMES :

171. Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 1 :

172. principes de détermination des dimensions requises pour les ouvertures destinées au passage de l'ensemble du corps dans les machines.

173. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

174. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

175. 22 mars 1997

176. n° C 93/4

177. REFERENCE : NF EN 547-2

178. Février 1997

179. TITRE DES NORMES :

180. Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 2 :

181. principes de détermination des dimensions requises pour les orifices d'accès.

182. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

183. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

184. 22 mars 1997

185. n° C 93/4

186. REFERENCE : NF EN 547-3

187. Février 1997

188. TITRE DES NORMES :

189. Sécurité des machines. - Mesure du corps humain. - Partie 3 : données anthropométriques.

190. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

191. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

192. 22 mars 1997

193. n° C 93/4

194. REFERENCE : NF EN 563

195. Septembre 1994

196. TITRE DES NORMES :

197. Sécurité des machines. - Températures des surfaces tangibles. - Données ergonomiques pour la fixation de températures limites des surfaces chaudes.

198. DATE d'homologation : 5 août 1994

199. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

200. 22 mars 1997

201. n° C 93/4

202. REFERENCE : NF EN 574

203. Avril 1997

204. TITRE DES NORMES :

205. Sécurité des machines. - Dispositifs de commande bimanuelle. - Aspects fonctionnels. - Principes de conception.

206. DATE d'homologation : 5 mars 1997

207. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

208. 22 mars 1997

209. n° C 93/4

210. REFERENCE : NF EN 608

211. Novembre 1994

212. TITRE DES NORMES :

213. Matériel agricole et forestier. - Scies à chaîne portatives. - Sécurité.

214. DATE d'homologation : 20 octobre 1994

215. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

216. 22 mars 1997

217. n° C 93/4

218. REFERENCE : NF EN 614-1

219. Avril 1995

220. TITRE DES NORMES :

221. Sécurité des machines. - Principes ergonomiques de conception. - Partie 1 : terminologie et principes généraux.

222. DATE d'homologation : 20 mars 1995

223. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

224. 22 mars 1997

225. n° C 93/5

226. REFERENCE : NF EN 626-1

227. Décembre 1994

228. TITRE DES NORMES :

229. Sécurité des machines. - Réduction des risques pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 1 : principes et spécifications à l'intention des constructeurs de machines.

230. DATE d'homologation : 5 novembre 1994

231. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

232. 22 mars 1997

233. n° C 93/5

234. REFERENCE : NF EN 626-2

235. Septembre 1996

236. TITRE DES NORMES :

237. Sécurité des machines. - Réduction du risque pour la santé résultant de substances dangereuses émises par les machines. - Partie 2 :

238. méthodologie menant à des procédures de vérification.

239. DATE d'homologation : 20 août 1996

240. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

241. 22 mars 1997

242. n° C 93/5

243. REFERENCE : NF EN 627

244. Novembre 1995

245. TITRE DES NORMES :

246. Règles pour l'enregistrement de données et la surveillance des ascenseurs, escaliers mécaniques et trottoirs roulants.

247. DATE d'homologation : 5 octobre 1995

248. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

249. 22 mars 1997

250. n° C 93/5

251. REFERENCE : NF EN 632

252. Août 1995

253. TITRE DES NORMES :

254. Matériel agricole. - Moissonneuses-batteuses et récolteuses-hacheuses. - Sécurité.

255. DATE d'homologation : 20 juillet 1995

256. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

257. 22 mars 1997

258. n° C 93/5

259. REFERENCE : NF EN 690

260. Décembre 1994

261. TITRE DES NORMES :

262. Matériel agricole. - Epandeurs de fumier. - Sécurité.

263. DATE d'homologation : 20 novembre 1994

264. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

265. 22 mars 1997

266. n° C 93/5

267. REFERENCE : NF EN 703

268. Août 1995

269. TITRE DES NORMES :

270. Matériel agricole. - Désileuses. - Sécurité.

271. DATE d'homologation : 20 juillet 1995

272. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

273. 22 mars 1997

274. n° C 93/5

275. REFERENCE : NF EN 706

276. Décembre 1996

277. TITRE DES NORMES :

278. Exigences de sécurité pour le matériel agricole et forestier. - Rogneuses à vignes.

279. DATE d'homologation : 20 novembre 1996

280. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

281. 22 mars 1997

282. n° C 93/5

283. REFERENCE : NF EN 708

284. Avril 1997

285. TITRE DES NORMES :

286. Matériel agricole. - Machines de travail du sol à outils animés. - Sécurité.

287. DATE d'homologation : 20 mars 1997

288. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

289. 8 mai 1997

290. n° C 141/10

291. REFERENCE : NF EN 746-1

292. Juin 1997

293. TITRE DES NORMES :

294. Equipements thermiques industriels. - Partie 1 : prescriptions générales de sécurité pour les équipements thermiques industriels.

295. DATE d'homologation : 20 mai 1997

296. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

297. 4 juin 1997

298. n° C 169/4

299. REFERENCE : NF EN 746-2

300. Juin 1997

301. TITRE DES NORMES :

302. Equipements thermiques industriels. - Partie 2 : prescriptions de sécurité concernant la combustion et la manutention des combustibles.

303. DATE d'homologation : 20 mai 1997

304. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

305. 4 juin 1997

306. n° C 169/4

307. REFERENCE : NF EN 746-3

308. Juin 1997

309. TITRE DES NORMES :

310. Equipements thermiques industriels. - Partie 3 : prescriptions de sécurité pour la génération et l'utilisation des gaz d'atmosphère.

311. DATE d'homologation : 20 mai 1997

312. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

313. 4 juin 1997

314. n° C 169/4

315. REFERENCE : NF EN 774

316. Juin 1996

317. TITRE DES NORMES :

318. Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité.

319. DATE d'homologation : 20 mai 1996

320. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

321. 22 mars 1997

322. n° C 93/5

323. REFERENCE : NF EN 774/A 1

324. Juin 1997

325. TITRE DES NORMES :

326. Matériel de jardinage. - Taille-haies portatifs à moteur incorporé. - Sécurité.

327. DATE d'homologation : 20 mai 1997

328. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

329. 8 mai 1997

330. n° C 141/10

331. REFERENCE : NF EN 775

332. Mai 1993

333. TITRE DES NORMES :

334. Robots manipulateurs industriels. - Sécurité (ISO 10218 : 1992 modifiée).

335. DATE d'homologation : 5 avril 1993

336. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

337. 22 mars 1997

338. n° C 93/5

339. REFERENCE : NF EN 786

340. Août 1996

341. TITRE DES NORMES :

342. Matériel de jardinage. - Coupe-gazon et coupe-bordures électriques portatifs et à conducteur à pied. - Sécurité mécanique.

343. DATE d'homologation : 5 juillet 1996

344. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

345. 22 mars 1997

346. n° C 93/5

347. REFERENCE : NF EN 791

348. Février 1996

349. TITRE DES NORMES :

350. Appareils de forage. - Sécurité.

351. DATE d'homologation : 20 janvier 1996

352. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

353. 22 mars 1997

354. n° C 93/5

355. REFERENCE : NF EN 811

356. Décembre 1996

357. TITRE DES NORMES :

358. Sécurité des machines. - Distances de sécurité pour empêcher l'atteinte des zones dangereuses par les membres inférieurs.

359. DATE d'homologation : 20 novembre 1996

360. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

361. 8 mai 1997

362. n° C 141/10

363. REFERENCE : NF EN 815

364. Décembre 1996

365. TITRE DES NORMES :

366. Sécurité des tunneliers sans bouclier et des machines foreuses pour puits sans tige de traction.

367. DATE d'homologation : 5 novembre 1996

368. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

369. 22 mars 1997

370. n° C 93/5

371. REFERENCE : NF EN 818-1

372. Octobre 1996

373. TITRE DES NORMES :

374. Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 1 :

375. conditions générales de réception.

376. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

377. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

378. 22 mars 1997

379. n° C 93/5

380. REFERENCE : NF EN 818-2

381. Novembre 1996

382. TITRE DES NORMES :

383. Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 2 :

384. chaîne de tolérance moyenne pour élingues à chaînes. - Classe 8.

385. DATE d'homologation : 20 octobre 1996

386. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

387. 22 mars 1997

388. n° C 93/5

389. REFERENCE : NF EN 818-4

390. Novembre 1996

391. TITRE DES NORMES :

392. Chaînes de levage à maillons courts. - Sécurité. - Partie 4 :

393. élingues à chaînes. - Classe 8.

394. DATE d'homologation : 20 octobre 1996

395. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

396. 22 mars 1997

397. n° C 93/5

398. REFERENCE : NF EN 836

399. Mai 1997

400. TITRE DES NORMES :

401. Matériel de jardinage. - Tondeuses à gazon à moteur. - Sécurité.

402. DATE d'homologation : 20 avril 1997

403. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

404. 4 juin 1997

405. n° C 169/4

406. REFERENCE : NF EN 842

407. Août 1996

408. TITRE DES NORMES :

409. Sécurité des machines. - Signaux visuels de danger. - Exigences générales, conception et essais.

410. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

411. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

412. 22 mars 1997

413. n° C 93/5

414. REFERENCE : NF EN 954-1

415. Février 1997

416. TITRE DES NORMES :

417. Sécurité des machines. - Parties des systèmes de commande relatives à la sécurité. - Partie 1 : principes généraux de conception.

418. DATE d'homologation : 20 janvier 1997

419. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

420. 8 mai 1997

421. n° C 141/10

422. REFERENCE : NF EN 981

423. Février 1997

424. TITRE DES NORMES :

425. Sécurité des machines. - Systèmes de signaux auditifs et visuels de danger et d'information.

426. DATE d'homologation : 5 janvier 1997

427. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

428. 8 mai 1997

429. n° C 141/10

430. REFERENCE : NF EN 982

431. Octobre 1996

432. TITRE DES NORMES :

433. Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Hydraulique.

434. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

435. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

436. 22 mars 1997

437. n° C 93/5

438. REFERENCE : NF EN 983

439. Octobre 1996

440. TITRE DES NORMES :

441. Sécurité des machines. - Prescriptions de sécurité relatives aux systèmes et à leurs composants de transmissions hydrauliques et pneumatiques. - Pneumatique.

442. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

443. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

444. 22 mars 1997

445. n° C 93/6

446. REFERENCE : NF EN 996

447. Avril 1996

448. TITRE DES NORMES :

449. Matériel de battage. - Prescriptions de sécurité.

450. DATE d'homologation : 20 mars 1996

451. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

452. 22 mars 1997

453. n° C 93/6

454. REFERENCE : NF EN 1012-1

455. Octobre 1996

456. TITRE DES NORMES :

457. Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 1 : compresseurs.

458. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

459. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

460. 22 mars 1997

461. n° C 93/6

462. REFERENCE : NF EN 1012-2

463. Octobre 1996

464. TITRE DES NORMES :

465. Compresseurs et pompes à vide. - Prescriptions de sécurité. - Partie 2 : pompes à vide.

466. DATE d'homologation : 5 septembre 1996

467. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

468. 22 mars 1997

469. n° C 93/6

470. REFERENCE : NF EN 1032

471. Janvier 1997

472. TITRE DES NORMES :

473. Vibrations mécaniques. - Essai des machines mobiles dans le but de déterminer l'intensité vibratoire transmise à l'ensemble du corps. - Généralités.

474. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

475. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

476. 22 mars 1997

477. n° C 93/6

478. REFERENCE : NF EN 1033

479. Janvier 1996

480. TITRE DES NORMES :

481. Vibrations main-bras. - Mesurage en laboratoire des vibrations au niveau des surfaces de préhension des machines guidées à la main. - Généralités.

482. DATE d'homologation : 5 décembre 1995

483. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

484. 22 mars 1997

485. n° C 93/6

486. REFERENCE : NF EN 1037

487. Mars 1996

488. TITRE DES NORMES :

489. Sécurité des machines. - Prévention de la mise en marche intempestive.

490. DATE d'homologation : 5 février 1996

491. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

492. 22 mars 1997

493. n° C 93/6

494. REFERENCE : NF EN 1088

495. Juin 1996

496. TITRE DES NORMES :

497. Sécurité des machines. - Dispositifs de verrouillage associés à des protecteurs. - Principes de conception et de choix.

498. DATE d'homologation : 20 mai 1996

499. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

500. 22 mars 1997

501. n° C 93/6

502. REFERENCE : NF EN 1093-3

503. Juin 1996

504. TITRE DES NORMES :

505. Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 3 : débit d'émission d'un polluant donné. - Méthode sur banc d'essai utilisant le polluant réel.

506. DATE d'homologation : 5 mai 1996

507. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

508. 22 mars 1997

509. n° C 93/6

510. REFERENCE : NF EN 1093-4

511. Juin 1996

512. TITRE DES NORMES :

513. Sécurité des machines. - Evaluation de l'émission de substances dangereuses véhiculées par l'air. - Partie 4 : efficacité de captage d'un système d'aspiration. - Méthode par traçage.

514. DATE d'homologation : 5 mai 1996

515. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

516. 22 mars 1997

517. n° C 93/6

518. REFERENCE : NF EN 1114-1

519. Août 1997

520. TITRE DES NORMES :

521. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Extrudeuses et lignes d'extrusion. - Partie 1 : exigences de sécurité pour les extrudeuses.

522. DATE d'homologation : 20 juillet 1997

523. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

524. 8 mai 1997

525. n° C 141/10

526. REFERENCE : NF EN 1152

527. Août 1994

528. TITRE DES NORMES :

529. Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Protecteur d'arbres de transmission à cardans de prise de force. - Essais d'usure et de résistance.

530. DATE d'homologation : 5 juillet 1994

531. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

532. 22 mars 1997

533. n° C 93/6

534. REFERENCE : NF EN 1299

535. Avril 1997

536. TITRE DES NORMES :

537. Vibrations et chocs mécaniques. - Isolation vibratoire des machines. - Informations pour la mise en oeuvre de l'isolation des sources.

538. DATE d'homologation : 20 septembre 1997

539. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

540. 4 juin 1997

541. n° C 169/4

542. REFERENCE : NF EN 1417

543. Novembre 1996

544. TITRE DES NORMES :

545. Machines pour le caoutchouc et les matières plastiques. - Mélangeurs à cylindres. - Prescriptions de sécurité.

546. DATE d'homologation : 5 octobre 1996

547. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

548. 22 mars 1997

549. n° C 93/6

550. REFERENCE : NF EN ISO 3450

551. Juillet 1996

552. TITRE DES NORMES :

553. Engins de terrassement. - Dispositifs de freinage des engins sur roues équipés de pneumatique. - Exigences de performance et méthodes d'essai (ISO 3450 : 1995).

554. DATE d'homologation : 5 juin 1996

555. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

556. 22 mars 1997

557. n° C 93/6

558. REFERENCE : NF EN ISO 3457

559. Mai 1995

560. TITRE DES NORMES :

561. Engins de terrassement. - Tôles et plaques. - Définitions et spécifications (ISO 3457 : 1986).

562. DATE d'homologation : 20 avril 1995

563. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

564. 22 mars 1997

565. n° C 93/6

566. REFERENCE : NF EN ISO 3743-1

567. Septembre 1995

568. TITRE DES NORMES :

569. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 1 : méthode par comparaison en salle d'essai à parois dures (ISO 3743-1 :

570. 1994).

571. DATE d'homologation : 5 août 1995

572. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

573. 22 mars 1997

574. n° C 93/6

575. REFERENCE : NF EN ISO 3743-2

576. Décembre 1996

577. TITRE DES NORMES :

578. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthodes d'expertise en champ réverbéré applicables aux petites sources transportables. - Partie 2 : méthodes en salle d'essai réverbérante spéciale (ISO 3743-2 : 1994).

579. DATE d'homologation : 5 novembre 1996

580. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

581. 22 mars 1997

582. n° C 93/6

583. REFERENCE : NF EN ISO 3744

584. Novembre 1995

585. TITRE DES NORMES :

586. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode d'expertise dans les conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 3744 : 1994).

587. DATE d'homologation : 3 octobre 1995

588. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

589. 22 mars 1997

590. n° C 93/7

591. REFERENCE : NF EN ISO 3746

592. Mai 1996

593. TITRE DES NORMES :

594. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit à partir de la pression acoustique. - Méthode de contrôle employant une surface de mesure enveloppante au-dessus d'un plan réfléchissant (ISO 3746 : 1995).

595. DATE d'homologation : 20 avril 1996

596. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

597. 22 mars 1997

598. n° C 93/7

599. REFERENCE : NF EN ISO 3767-3

600. Septembre 1996

601. TITRE DES NORMES :

602. Tracteurs, matériels agricoles et forestiers, matériel à moteur pour jardins et pelouses. - Symboles pour les commandes de l'opérateur et autres indications. - Partie 3 : symboles pour matériel à moteur pour jardins et pelouse. - (ISO 3767-3 : 1995).

603. DATE d'homologation : 20 août 1996

604. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

605. 8 mai 1997

606. n° C 141/11

607. REFERENCE : NF EN ISO 4871

608. Janvier 1997

609. TITRE DES NORMES :

610. Acoustique. - Déclaration et vérification des valeurs d'émission sonore des machines et des équipements (ISO 4871 : 1996).

611. DATE d'homologation : 20 janvier 1997

612. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

613. 8 mai 1997

614. n° C 141/11

615. REFERENCE : NF EN ISO 6682

616. Mai 1995

617. TITRE DES NORMES :

618. Engins de terrassement. - Zones de confort et d'accessibilité des commandes (ISO 6682 : 1986, amendement 1 : 1989 inclus).

619. DATE d'homologation : 20 avril 1995

620. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

621. 22 mars 1997

622. n° C 93/7

623. REFERENCE : NF EN ISO 7235

624. Juillet 1995

625. TITRE DES NORMES :

626. Acoustique. - Méthodes de mesurage pour silencieux en conduit. - Perte d'insertion, bruit d'écoulement et perte de pression totale (ISO 7235 : 1991).

627. DATE d'homologation : 20 juin 1995

628. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

629. 22 mars 1997

630. n° C 93/7

631. REFERENCE : NF EN ISO 8662-4

632. Juillet 1995

633. TITRE DES NORMES :

634. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 4 : meuleuses (ISO 8662-4 : 1994).

635. DATE d'homologation : 20 juin 1995

636. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

637. 22 mars 1997

638. n° C 93/7

639. REFERENCE : NF EN ISO 8662-6

640. Juillet 1995

641. TITRE DES NORMES :

642. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 6 : perceuses à percussion (ISO 8662-6 : 1994).<RL DATE d'homologation : 20 juin 1995

643. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

644. 22 mars 1997

645. n° C 93/7

646. REFERENCE : NF EN ISO 8662-9

647. Janvier 1997

648. TITRE DES NORMES :

649. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 9 : marteaux fouloirs (ISO 8662-9 : 1996).

650. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

651. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

652. 8 mai 1997

653. n° C 141/11

654. REFERENCE : NF EN ISO 8662-14

655. Janvier 1997

656. TITRE DES NORMES :

657. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 14 : machines portatives pour le travail de la pierre et marteaux à aiguilles (ISO 8662-14 : 1996).

658. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

659. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

660. 8 mai 1997

661. n° C 141/11

662. REFERENCE : NF EN ISO 9614-1

663. Juin 1995

664. TITRE DES NORMES :

665. Acoustique. - Détermination par intensimétrie des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Partie 1 :

666. mesurages par points (ISO 9614-1 : 1993).

667. DATE d'homologation : 5 mai 1995

668. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

669. 22 mars 1997

670. n° C 93/7

671. REFERENCE : NF EN ISO 11111

672. Décembre 1995

673. TITRE DES NORMES :

674. Exigences de sécurité pour le matériel textile (ISO 11111 :

675. 1995).

676. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

677. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

678. 22 mars 1997

679. n° C 93/7

680. REFERENCE : NF EN ISO 11145

681. Avril 1995

682. TITRE DES NORMES :

683. Optique et instruments d'optique. - Lasers et équipements associés aux lasers. - Vocabulaire et symboles (ISO 11145 : 1994).

684. DATE d'homologation : 20 mars 1995

685. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

686. 22 mars 1997

687. n° C 93/7

688. REFERENCE : NF EN ISO 11200

689. Juin 1997

690. TITRE DES NORMES :

691. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Guide d'utilisation des normes de base pour la détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées (ISO 11200 : 1995).

692. DATE d'homologation : 20 mai 1997

693. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

694. 22 mars 1997

695. n° C 93/7

696. REFERENCE : NF EN ISO 11201

697. Juin 1996

698. TITRE DES NORMES :

699. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode d'expertise dans des conditions approchant celles du champ libre sur plan réfléchissant (ISO 11201 : 1995).

700. DATE d'homologation : 20 mai 1996

701. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

702. 22 mars 1997

703. n° C 93/7

704. REFERENCE : NF EN ISO 11202

705. Juin 1997

706. TITRE DES NORMES :

707. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode de contrôle in situ. (ISO 11202 : 1995).

708. DATE d'homologation : 20 mai 1997

709. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

710. 22 mars 1997

711. n° C 93/7

712. REFERENCE : NF EN ISO 11203

713. Juin 1996

714. TITRE DES NORMES :

715. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Détermination des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées à partir du niveau de puissance acoustique (ISO 11203 : 1995).

716. DATE d'homologation : 20 mai 1996

717. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

718. 22 mars 1997

719. n° C 93/7

720. REFERENCE : NF EN ISO 11204

721. Juin 1996

722. TITRE DES NORMES :

723. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Mesurage des niveaux de pression acoustique d'émission au poste de travail et en d'autres positions spécifiées. - Méthode nécessitant des corrections d'environnement (ISO 11204 : 1995).

724. DATE d'homologation : 20 mai 1996

725. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

726. 22 mars 1997

727. n° C 93/8

728. REFERENCE : NF EN ISO 11546-1

729. Mars 1996

730. TITRE DES NORMES :

731. Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 1 : mesurages dans des conditions de laboratoire (aux fins de déclaration) (ISO 11546-1 : 1995).

732. DATE d'homologation : 20 février 1996

733. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

734. 22 mars 1997

735. n° C 93/8

736. REFERENCE : NF EN ISO 11546-2

737. Mars 1996

738. TITRE DES NORMES :

739. Acoustique. - Détermination de l'isolement acoustique des encoffrements. - Partie 2 : mesurages sur site (aux fins d'acceptation et de vérification) (ISO 11546-2 : 1995).

740. DATE d'homologation : 20 février 1996

741. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

742. 22 mars 1997

743. n° C 93/8

744. REFERENCE : NF EN ISO 11691

745. Janvier 1996

746. TITRE DES NORMES :

747. Acoustique. - Détermination de la perte d'insertion de silencieux en conduit sans écoulement. - Méthode de mesurage en laboratoire (ISO 11691 : 1995).

748. DATE d'homologation : 20 décembre 1995

749. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

750. 22 mars 1997

751. n° C 93/8

752. REFERENCE : NF EN ISO 11957

753. Janvier 1997

754. TITRE DES NORMES :

755. Acoustique. - Détermination des performances d'isolement (isolation on fax from ISO) acoustique des cabines. - Mesurages en laboratoire et in situ (ISO 11957 : 1996).

756. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

757. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

758. 8 mai 1997

759. n° C 141/11

760. REFERENCE : NF EN ISO 12001

761. Février 1997

762. TITRE DES NORMES :

763. Acoustique. - Bruit émis par les machines et les équipements. - Règles pour la préparation et la présentation d'un code d'essai acoustique (ISO 12001 : 1996).

764. DATE d'homologation : 20 janvier 1997

765. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

766. 8 mai 1997

767. n° C 141/11

768. REFERENCE : NF EN 12626

769. TITRE DES NORMES :

770. Sécurité des machines. - Machines à laser. - Prescriptions de sécurité (ISO 11553 : 1996 modifiée).

771. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

772. 4 juin 1997

773. n° C 169/4

774. REFERENCE : NF EN 23741

775. Février 1992

776. TITRE DES NORMES :

777. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources à large bande (identique à ISO 3741 :

778. 1988).

779. DATE d'homologation : 20 janvier 1992

780. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

781. 22 mars 1997

782. n° C 93/8

783. REFERENCE : NF EN 23742

784. Février 1992

785. TITRE DES NORMES :

786. Acoustique. - Détermination des niveaux de puissance acoustique émis par les sources de bruit. - Méthodes de laboratoire en salles réverbérantes pour les sources émettant des bruits à composantes tonales et à bande étroite (identique à ISO 3742 : 1988).

787. DATE d'homologation : 20 janvier 1992

788. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

789. 22 mars 1997

790. n° C 93/8

791. REFERENCE : NF EN 25136

792. Février 1994

793. TITRE DES NORMES :

794. Acoustique. - Détermination de la puissance acoustique rayonnée dans un conduit par des ventilateurs. - Méthode en conduit (ISO 5136 :

795. 1990 et rectificatif technique 1 : 1993).

796. DATE d'homologation : 20 janvier 1994

797. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

798. 22 mars 1997

799. n° C 93/8

800. REFERENCE : NF EN 28094

801. Juillet 1994

802. TITRE DES NORMES :

803. Courroies transporteuses à câbles d'acier. - Essai d'adhérence du revêtement à la couche de câbles (ISO 8094 : 1984).

804. DATE d'homologation : 5 juin 1994

805. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

806. 22 mars 1997

807. n° C 93/8

808. REFERENCE : NF EN 28662-1

809. Avril 1993

810. TITRE DES NORMES :

811. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 1 : généralités (ISO 8662-1 : 1988).

812. DATE d'homologation : 5 mars 1993

813. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

814. 22 mars 1997

815. n° C 93/8

816. REFERENCE : NF EN 28662-2

817. Décembre 1995

818. TITRE DES NORMES :

819. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992).

820. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

821. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

822. 22 mars 1997

823. n° C 93/8

824. REFERENCE : NF EN 28662-2/A 1

825. Décembre 1995

826. TITRE DES NORMES :

827. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 2 : marteaux burineurs et marteaux riveurs (ISO 8662-2 : 1992).

828. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

829. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

830. 22 mars 1997

831. n° C 93/8

832. REFERENCE : NF EN 28662-3

833. Décembre 1995

834. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992).

835. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

836. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

837. 22 mars 1997

838. n° C 93/8

839. REFERENCE : NF EN 28662-3/A 1

840. Décembre 1995

841. TITRE DES NORMES :

842. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 3 : marteaux perforateurs et marteaux rotatifs (ISO 8662-3 : 1992).

843. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

844. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

845. 22 mars 1997

846. n° C 93/8

847. REFERENCE : NF EN 28662-5

848. Décembre 1995

849. TITRE DES NORMES :

850. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992).

851. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

852. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

853. 22 mars 1997

854. n° C 93/8

855. REFERENCE : NF EN 28662-5/A 1

856. Décembre 1995

857. TITRE DES NORMES :

858. Machines à moteur portatives. - Mesurage des vibrations au niveau des poignées. - Partie 5 : brise-béton, marteaux de démolition et marteaux piqueurs (ISO 8662-5 : 1992).

859. DATE d'homologation : 20 novembre 1995

860. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

861. 22 mars 1997

862. n° C 93/9

863. REFERENCE : NF EN 30326-1

864. Août 1994

865. TITRE DES NORMES :

866. Vibrations mécaniques. - Méthode en laboratoire pour l'évaluation des vibrations du siège de véhicule. - Partie 1 : exigences de base (ISO 10326-1 : 1992).

867. DATE d'homologation : 20 juillet 1994

868. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

869. 22 mars 1997

870. n° C 93/9

871. REFERENCE : NF EN 31252

872. Septembre 1994

873. TITRE DES NORMES :

874. Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Exigences minimales pour documentation (ISO 11252 : 1993).

875. DATE d'homologation : 5 août 1994

876. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

877. 22 mars 1997

878. n° C 93/9

879. REFERENCE : NF EN 31253

880. Septembre 1994

881. TITRE DES NORMES :

882. Lasers et équipements associés aux lasers. - Source laser. - Interfaces mécaniques (ISO 11253 : 1993).

883. DATE d'homologation : 5 août 1994

884. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

885. 22 mars 1997

886. n° C 93/9

887. REFERENCE : NF EN 60204-1

888. Avril 1992

889. TITRE DES NORMES :

890. Sécurité des machines. - Equipement électrique des machines. - Partie 1 : règles générales.

891. DATE d'homologation : 20 mars 1992

892. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

893. 22 mars 1997

894. n° C 93/9

Article Annexe II LEGIARTI000006680070

1. Références des normes réputées permettre de satisfaire aux règles techniques définies par l'annexe II de l'article R. 233-151 du code du travail :

2. REFERENCE :

3. NF EN 132

4. Avril 1991

5. TITRE DES NORMES :

6. Appareils de protection respiratoire. - Définitions.

7. DATE d'homologation : 5 mars 1991

8. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

9. 14 juin 1997

10. n° C 180/26

11. REFERENCE :

12. NF EN 133

13. Avril 1991

14. TITRE DES NORMES :

15. Appareils de protection respiratoire. - Classification.

16. DATE d'homologation : 5 mars 1991

17. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

18. 14 juin 1997

19. n° C 180/26

20. REFERENCE :

21. NF EN 134

22. Avril 1991

23. TITRE DES NORMES :

24. Appareils de protection respiratoire. - Nomenclature des composants

25. DATE d'homologation : 5 mars 1991

26. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

27. 14 juin 1997

28. n° C 180/26

29. REFERENCE :

30. NF EN 135

31. Avril 1991

32. TITRE DES NORMES :

33. Appareils de protection respiratoire. - Liste de termes équivalents.

34. DATE d'homologation : 5 mars 1991

35. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

36. 14 juin 1997

37. n° C 180/26

38. REFERENCE :

39. NF EN 136

40. Juin 1990

41. TITRE DES NORMES :

42. Appareils de protection respiratoire. - Masques complets. - Exigences, essais, marquage.

43. DATE d'homologation : 5 mai 1990

44. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

45. 14 juin 1997

46. n° C 180/26

47. REFERENCE :

48. NF EN 136-10

49. Janvier 1993

50. TITRE DES NORMES :

51. Appareils de protection respiratoire. - Masques complets pour utilisation particulière. - Exigences, essais, marquage.

52. DATE d'homologation : 5 décembre 1992

53. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

54. 14 juin 1997

55. n° C 180/26

56. REFERENCE :

57. NF EN 137

58. Mai 1993

59. TITRE DES NORMES :

60. Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé. - Exigences, essais, marquage.

61. DATE d'homologation : 20 avril 1993

62. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

63. 14 juin 1997

64. n° C 180/26

65. REFERENCE :

66. NF EN 138

67. Février 1995

68. TITRE DES NORMES :

69. Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire à air libre avec masque complet, demi-masque ou ensemble embout buccal. - Exigences, essais, marquage.

70. DATE d'homologation : 20 janvier 1995

71. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

72. 14 juin 1997

73. n° C 180/26

74. REFERENCE :

75. NF EN 139

76. Février 1995

77. TITRE DES NORMES :

78. Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire à adduction d'air comprimé avec masque complet, demi-masque ou ensemble embout buccal. - Exigences, essais, marquage.

79. DATE d'homologation : 20 janvier 1995

80. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

81. 14 juin 1997

82. n° C 180/26

83. REFERENCE :

84. NF EN 140

85. Juin 1990

86. TITRE DES NORMES :

87. Appareils de protection respiratoire. - Demi-masques et quarts de masques. - Exigences, essais, marquage.

88. DATE d'homologation : 5 mai 1990

89. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

90. 14 juin 1997

91. n° C 180/26

92. REFERENCE :

93. NF EN 141

94. Avril 1991

95. TITRE DES NORMES :

96. Appareils de protection respiratoire. - Filtres antigaz et filtres combinés. - Exigences, essais, marquage.

97. DATE d'homologation : 20 mars 1991

98. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

99. 14 juin 1997

100. n° C 180/26

101. REFERENCE :

102. NF EN 142

103. Décembre 1989

104. TITRE DES NORMES :

105. Appareils de protection respiratoire. - Ensembles embouts buccaux. - Exigences, essais, marquage.

106. DATE d'homologation : 5 novembre 1989

107. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

108. 14 juin 1997

109. n° C 180/26

110. REFERENCE :

111. NF EN 143

112. Avril 1991

113. TITRE DES NORMES :

114. Appareils de protection respiratoire. - Filtres à particules. - Exigences, essais, marquage.

115. DATE d'homologation : 20 mars 1991

116. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

117. 14 juin 1997

118. n° C 180/27

119. REFERENCE :

120. NF EN 144-1

121. Décembre 1991

122. TITRE DES NORMES :

123. Appareils de protection respiratoire. - Robinet de bouteille. - Raccord de queue fileté.

124. DATE d'homologation : 5 novembre 1991

125. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

126. 14 juin 1997

127. n° C 180/27

128. REFERENCE :

129. NF EN 145

130. Septembre 1989

131. TITRE DES NORMES :

132. Appareils de protection respiratoire. - Appareils autonomes à circuit fermé, à oxygène comprimé. - Exigences, essais, marquage.

133. DATE d'homologation : 5 août 1989

134. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

135. 14 juin 1997

136. n° C 180/27

137. REFERENCE :

138. NF EN 145-2

139. Mars 1993

140. TITRE DES NORMES :

141. Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit fermé, à oxygène comprimé pour utilisation particulière. - Exigences, essais, marquage.

142. DATE d'homologation : 20 février 1993

143. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

144. 14 juin 1997

145. n° C 180/27

146. REFERENCE :

147. NF EN 146

148. Mars 1992

149. TITRE DES NORMES :

150. Appareils de protection respiratoire. - Appareils filtrants contre les particules à ventilation assistée avec casques ou cagoules. - Exigences, essais, marquage.

151. DATE d'homologation : 20 février 1992

152. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

153. 14 juin 1997

154. n° C 180/27

155. REFERENCE :

156. NF EN 147

157. Mars 1992

158. TITRE DES NORMES :

159. Appareils de protection respiratoire. - Appareils filtrants contre les particules à ventilation assistée avec masques complets, demi-masques ou quarts de masques. - Exigences, essais, marquage.

160. DATE d'homologation : 20 février 1992

161. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

162. 14 juin 1997

163. n° C 180/27

164. REFERENCE :

165. NF EN 148-1

166. Décembre 1988

167. TITRE DES NORMES :

168. Appareils de protection respiratoire. - Filetages pour pièces faciales. - Raccord à filetage standard.

169. DATE d'homologation : 5 novembre 1988

170. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

171. 14 juin 1997

172. n° C 180/27

173. REFERENCE :

174. NF EN 148-2

175. Décembre 1988

176. TITRE DES NORMES :

177. Appareils de protection respiratoire. - Filetages pour pièces faciales. - Raccord à filetage central.

178. DATE d'homologation : 5 novembre 1988

179. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

180. 14 juin 1997

181. n° C 180/27

182. REFERENCE :

183. NF EN 148-3

184. Octobre 1992

185. TITRE DES NORMES :

186. Appareils de protection respiratoire. - Filetages pour pièces faciales. - Partie 3 : raccord à filetage M 45 x 3.

187. DATE d'homologation : 5 septembre 1992

188. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

189. 14 juin 1997

190. n° C 180/27

191. REFERENCE :

192. NF EN 149

193. Décembre 1991

194. TITRE DES NORMES :

195. Appareils de protection respiratoire. - Demi-masques filtrants contre les particules. - Exigences, essais, marquage.

196. DATE d'homologation : 5 novembre 1991

197. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

198. 14 juin 1997

199. n° C 180/27

200. REFERENCE :

201. NF EN 165

202. Septembre 1995

203. TITRE DES NORMES :

204. Protection individuelle de l'oeil. - Vocabulaire.

205. DATE d'homologation : 5 août 1995

206. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

207. 14 juin 1997

208. n° C 180/27

209. REFERENCE :

210. NF EN 166

211. Septembre 1995

212. TITRE DES NORMES :

213. Protection individuelle de l'oeil. - Spécifications.

214. DATE d'homologation : 5 août 1995

215. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

216. 14 juin 1997

217. n° C 180/27

218. REFERENCE :

219. NF EN 167

220. Juillet 1995

221. TITRE DES NORMES :

222. Protection individuelle de l'oeil. - Méthodes d'essais optiques.

223. DATE d'homologation : 20 juin 1995

224. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

225. 14 juin 1997

226. n° C 180/27

227. REFERENCE :

228. NF EN 168

229. Juillet 1995

230. TITRE DES NORMES :

231. Protection individuelle de l'oeil. - Méthodes d'essais autres qu'optiques.

232. DATE d'homologation : 20 juin 1995

233. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

234. 14 juin 1997

235. n° C 180/27

236. REFERENCE :

237. NF EN 169

238. Décembre 1992

239. TITRE DES NORMES :

240. Protection individuelle de l'oeil. - Filtres pour le soudage et les techniques connexes. - Spécifications de transmission et utilisation recommandée.

241. DATE d'homologation : 5 novembre 1992

242. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

243. 14 juin 1997

244. n° C 180/27

245. REFERENCE :

246. NF EN 170

247. Décembre 1992

248. TITRE DES NORMES :

249. Protection individuelle de l'oeil. - Filtres pour l'ultraviolet. - Spécifications de transmission et utilisation recommandée.

250. DATE d'homologation : 5 novembre 1992

251. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

252. 14 juin 1997

253. n° C 180/27

254. REFERENCE :

255. NF EN 171

256. Décembre 1992

257. TITRE DES NORMES :

258. Protection individuelle de l'oeil. - Filtres pour l'infrarouge. - Spécifications de transmission et utilisation recommandée.

259. DATE d'homologation : 5 novembre 1992

260. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

261. 14 juin 1997

262. n° C 180/27

263. REFERENCE :

264. NF EN 172

265. Février 1995

266. TITRE DES NORMES :

267. Protection individuelle de l'oeil. - Filtres de protection solaire pour usage industriel.

268. DATE d'homologation : 5 janvier 1995

269. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

270. 14 juin 1997

271. n° C 180/28

272. REFERENCE :

273. NF EN 174

274. Janvier 1997

275. TITRE DES NORMES :

276. Protection individuelle de l'oeil. - Masques pour le ski alpin.

277. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

278. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

279. 14 juin 1997

280. n° C 180/28

281. REFERENCE :

282. NF EN 207

283. Février 1994

284. TITRE DES NORMES :

285. Protection individuelle de l'oeil. - Filtres et protecteurs de l'oeil contre les rayonnements laser (lunettes de protection laser).

286. DATE d'homologation : 20 janvier 1994

287. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

288. 14 juin 1997

289. n° C 180/28

290. REFERENCE :

291. NF EN 208

292. Février 1994

293. TITRE DES NORMES :

294. Protection individuelle de l'oeil. - Lunettes de protection pour les travaux de réglage sur les lasers et sur les systèmes laser (lunettes de réglage laser).

295. DATE d'homologation : 20 janvier 1994

296. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

297. 14 juin 1997

298. n° C 180/28

299. REFERENCE :

300. NF EN 250

301. Août 1993

302. TITRE DES NORMES :

303. Appareils respiratoires. - Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert. - Exigences, essais, marquage.

304. DATE d'homologation : 5 juillet 1993

305. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

306. 14 juin 1997

307. n° C 180/28

308. REFERENCE :

309. NF EN 269

310. Février 1995

311. TITRE DES NORMES :

312. Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire à assistance motorisée avec cagoule. - Exigences, essais, marquage.

313. DATE d'homologation : 5 janvier 1995

314. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

315. 14 juin 1997

316. n° C 180/28

317. REFERENCE :

318. NF EN 270

319. Février 1995

320. TITRE DES NORMES :

321. Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire à adduction d'air comprimé avec cagoule. - Exigences, essais, marquage.

322. DATE d'homologation : 5 janvier 1995

323. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

324. 14 juin 1997

325. n° C 180/28

326. REFERENCE :

327. NF EN 271

328. Mai 1995

329. TITRE DES NORMES :

330. Appareils de protection respiratoire. - Appareils de protection respiratoire isolants à adduction d'air comprimé ou à air libre à ventilation assistée avec cagoule utilisés pour les opérations de projection d'abrasifs. - Exigences, essais, marquage.

331. DATE d'homologation : 5 avril 1995

332. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

333. 14 juin 1997

334. n° C 180/28

335. REFERENCE :

336. NF EN 340

337. Décembre 1993

338. TITRE DES NORMES :

339. Vêtements de protection. - Exigences générales.

340. DATE d'homologation : 20 novembre 1993

341. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

342. 14 juin 1997

343. n° C 180/28

344. REFERENCE :

345. NF EN 341

346. Avril 1993

347. TITRE DES NORMES :

348. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Descendeurs.

349. DATE d'homologation : 20 mars 1993

350. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

351. 14 juin 1997

352. n° C 180/28

353. REFERENCE :

354. NF EN 344

355. Février 1993

356. TITRE DES NORMES :

357. Exigences et méthodes d'essais des chaussures de sécurité, des chaussures de protection et des chaussures de travail à usage professionnel.

358. DATE d'homologation : 20 janvier 1993

359. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

360. 14 juin 1997

361. n° C 180/28

362. REFERENCE :

363. NF EN 344-2

364. Septembre 1996

365. TITRE DES NORMES :

366. Chaussures de sécurité, chaussures de protection et chaussures de travail à usage professionnel. - Partie 2 : exigences additionnelles et méthodes d'essais.

367. DATE d'homologation : 6 août 1996

368. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

369. 14 juin 1997

370. n° C 180/28

371. REFERENCE :

372. NF EN 345

373. Février 1993

374. TITRE DES NORMES :

375. Spécifications des chaussures de sécurité à usage professionnel.

376. DATE d'homologation : 20 janvier 1993

377. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

378. 14 juin 1997

379. n° C 180/28

380. REFERENCE :

381. NF EN 345-2

382. Septembre 1996

383. TITRE DES NORMES :

384. Chaussures de sécurité à usage professionnel. - Partie 2 :

385. spécifications additionnelles.

386. DATE d'homologation : 5 août 1996

387. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

388. 14 juin 1997

389. n° C 180/28

390. REFERENCE :

391. NF EN 346

392. Février 1993

393. TITRE DES NORMES :

394. Spécifications des chaussures de protection à usage professionnel.

395. DATE d'homologation : 20 janvier 1993

396. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

397. 14 juin 1997

398. n° C 180/28

399. REFERENCE :

400. NF EN 346-2

401. Septembre 1996

402. TITRE DES NORMES :

403. Chaussures de protection à usage professionnel. - Partie 2 :

404. spécifications additionnelles.

405. DATE d'homologation : 5 août 1996

406. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

407. 14 juin 1997

408. n° C 180/28

409. REFERENCE :

410. NF EN 347

411. Février 1993

412. TITRE DES NORMES :

413. Spécifications des chaussures de travail à usage professionnel.

414. DATE d'homologation : 20 janvier 1993

415. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

416. 14 juin 1997

417. n° C 180/28

418. REFERENCE :

419. NF EN 347-2

420. Septembre 1996

421. TITRE DES NORMES :

422. Chaussures de travail à usage professionnel. - Partie 2 :

423. spécifications additionnelles.

424. DATE d'homologation : 5 août 1996

425. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

426. 14 juin 1997

427. n° C 180/28

428. REFERENCE :

429. NF EN 348

430. Décembre 1992

431. TITRE DES NORMES :

432. Vêtements de protection. - Méthodes d'essais. - Détermination du comportement des matériaux au contact avec des petites projections de métal liquide.

433. DATE d'homologation : 20 novembre 1992

434. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

435. 14 juin 1997

436. n° C 180/29

437. REFERENCE :

438. NF EN 352-1

439. Décembre 1993

440. TITRE DES NORMES :

441. Protecteurs contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 1 : serre-tête.

442. DATE d'homologation : 5 novembre 1993

443. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

444. 14 juin 1997

445. n° C 180/29

446. REFERENCE :

447. NF EN 352-2

448. Décembre 1993

449. TITRE DES NORMES :

450. Protecteurs contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 2 : bouchons d'oreilles.

451. DATE d'homologation : 5 novembre 1993

452. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

453. 14 juin 1997

454. n° C 180/29

455. REFERENCE :

456. NF EN 352-3

457. Mai 1997

458. TITRE DES NORMES :

459. Protecteurs individuels contre le bruit. - Exigences de sécurité et essais. - Partie 3 : serre-tête monté sur casque de sécurité industriel.

460. DATE d'homologation : 5 avril 1997

461. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

462. 14 juin 1997

463. n° C 180/29

464. REFERENCE :

465. NF EN 353-1

466. Mai 1993

467. TITRE DES NORMES :

468. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Antichutes mobiles. - Partie 1 : antichutes mobiles pour support d'assurage rigide.

469. DATE d'homologation : 20 avril 1993

470. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

471. 14 juin 1997

472. n° C 180/29

473. REFERENCE :

474. NF EN 353-2

475. Mai 1993

476. TITRE DES NORMES :

477. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Antichutes mobiles. - Partie 2 : antichutes mobiles pour support d'assurage flexible.

478. DATE d'homologation : 20 avril 1993

479. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

480. 14 juin 1997

481. n° C 180/29

482. REFERENCE :

483. NF EN 354

484. Mai 1993

485. TITRE DES NORMES :

486. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Longes.

487. DATE d'homologation : 20 avril 1993

488. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

489. 14 juin 1997

490. n° C 180/29

491. REFERENCE :

492. NF EN 355

493. Mai 1993

494. TITRE DES NORMES :

495. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Absorbeurs d'énergie.

496. DATE d'homologation : 20 avril 1993

497. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

498. 14 juin 1997

499. n° C 180/29

500. REFERENCE :

501. NF EN 358

502. Avril 1993

503. TITRE DES NORMES :

504. Equipement individuel de maintien au travail et de prévention contre les chutes de hauteur. - Systèmes de maintien au travail.

505. DATE d'homologation : 20 mars 1993

506. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

507. 14 juin 1997

508. n° C 180/29

509. REFERENCE :

510. NF EN 360

511. Mai 1993

512. TITRE DES NORMES :

513. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Antichutes à rappel automatique.

514. DATE d'homologation : 20 avril 1993

515. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

516. 14 juin 1997

517. n° C 180/29

518. REFERENCE :

519. NF EN 361

520. Mai 1993

521. TITRE DES NORMES :

522. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Harnais d'antichute.

523. DATE d'homologation : 20 avril 1993

524. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

525. 14 juin 1997

526. n° C 180/29

527. REFERENCE :

528. NF EN 362

529. Mai 1993

530. TITRE DES NORMES :

531. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Connecteurs.

532. DATE d'homologation : 20 avril 1993

533. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

534. 14 juin 1997

535. n° C 180/29

536. REFERENCE :

537. NF EN 363

538. Mai 1993

539. TITRE DES NORMES :

540. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Systèmes d'arrêt des chutes.

541. DATE d'homologation : 20 avril 1993

542. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

543. 14 juin 1997

544. n° C 180/29

545. REFERENCE :

546. NF EN 364

547. Mai 1993

548. TITRE DES NORMES :

549. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Méthodes d'essais.

550. DATE d'homologation : 20 avril 1993

551. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

552. 14 juin 1997

553. n° C 180/29

554. REFERENCE :

555. NF EN 365

556. Mai 1993

557. TITRE DES NORMES :

558. Equipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur. - Exigences générales pour le mode d'emploi et pour le marquage.

559. DATE d'homologation : 20 avril 1993

560. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

561. 14 juin 1997

562. n° C 180/29

563. REFERENCE :

564. NF EN 366

565. Septembre 1993

566. TITRE DES NORMES :

567. Vêtements de protection. - Protection contre la chaleur et le feu. - Méthodes d'essai. - Evaluation de matériaux et ensembles de matériaux exposés à une source de chaleur radiante.

568. DATE d'homologation : 5 août 1993

569. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

570. 14 juin 1997

571. n° C 180/29

572. REFERENCE :

573. NF EN 367

574. Janvier 1993

575. TITRE DES NORMES :

576. Vêtements de protection. - Protection contre la chaleur et les flammes. - Détermination de la transmission de chaleur à l'exposition d'une flamme.

577. DATE d'homologation : 20 décembre 1992

578. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

579. 14 juin 1997

580. n° C 180/29

581. REFERENCE :

582. NF EN 368

583. Mars 1993

584. TITRE DES NORMES :

585. Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Méthode d'essai : résistance des matériaux à la pénétration des liquides.

586. DATE d'homologation : 5 février 1993

587. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

588. 14 juin 1997

589. n° C 180/30

590. REFERENCE :

591. NF EN 369

592. Août 1993

593. TITRE DES NORMES :

594. Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Méthode d'essai : résistance des matériaux à la perméation par des liquides.

595. DATE d'homologation : 5 août 1993

596. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

597. 14 juin 1997

598. n° C 180/30

599. REFERENCE :

600. NF EN 371

601. Juillet 1992

602. TITRE DES NORMES :

603. Appareils de protection respiratoire. - Filtres antigaz AX et filtres combinés contre les composés à bas point d'ébullition. - Exigences, essais, marquage.

604. DATE d'homologation : 5 juin 1992

605. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

606. 14 juin 1997

607. n° C 180/30

608. REFERENCE :

609. NF EN 372

610. Juillet 1992

611. TITRE DES NORMES :

612. Appareils de protection respiratoire. - Filtres antigaz SX et filtres combinés contre certains composés spécifiques désignés. - Exigences, essais, marquage.

613. DATE d'homologation : 5 juin 1992

614. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

615. 14 juin 1997

616. n° C 180/30

617. REFERENCE :

618. NF EN 373

619. Août 1993

620. TITRE DES NORMES :

621. Vêtements de protection. - Evaluation de la résistance des matériaux à la projection de métal fondu.

622. DATE d'homologation : 5 août 1993

623. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

624. 14 juin 1997

625. n° C 180/30

626. REFERENCE :

627. NF EN 374-1

628. Mai 1994

629. TITRE DES NORMES :

630. Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 1 : terminologie et performances requises.

631. DATE d'homologation : 5 avril 1994

632. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

633. 14 juin 1997

634. n° C 180/30

635. REFERENCE :

636. NF EN 374-2

637. Mai 1994

638. TITRE DES NORMES :

639. Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 2 : détermination de la résistance à la pénétration.

640. DATE d'homologation : 5 avril 1994

641. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

642. 14 juin 1997

643. n° C 180/30

644. REFERENCE :

645. NF EN 374-3

646. Mai 1994

647. TITRE DES NORMES :

648. Gants de protection contre les produits chimiques et les micro-organismes. - Partie 3 : détermination de la résistance à la perméation des produits chimiques.

649. DATE d'homologation : 5 avril 1994

650. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

651. 14 juin 1997

652. n° C 180/30

653. REFERENCE :

654. NF EN 379

655. Mai 1994

656. TITRE DES NORMES :

657. Spécification concernant les filtres de soudage avec facteur de transmission dans le visible commutable et les filtres de soudage avec double facteur de transmission dans le visible.

658. DATE d'homologation : 5 avril 1994

659. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

660. 14 juin 1997

661. n° C 180/30

662. REFERENCE :

663. NF EN 381-1

664. Juin 1993

665. TITRE DES NORMES :

666. Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main. - Partie 1 : banc d'essai pour les essais de résistance à la coupure par une scie à chaîne.

667. DATE d'homologation : 20 mai 1993

668. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

669. 14 juin 1997

670. n° C 180/30

671. REFERENCE :

672. NF EN 381-2

673. Juillet 1995

674. TITRE DES NORMES :

675. Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main. - Partie 2 : méthode d'essai pour protège-jambes.

676. DATE d'homologation : 5 juin 1995

677. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

678. 14 juin 1997

679. n° C 180/30

680. REFERENCE :

681. NF EN 381-3

682. Juin 1996

683. TITRE DES NORMES :

684. Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main. - Partie 3 : méthodes d'essai des chaussures.

685. DATE d'homologation : 5 mai 1996

686. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

687. 14 juin 1997

688. n° C 180/30

689. REFERENCE :

690. NF EN 381-5

691. Juillet 1995

692. TITRE DES NORMES :

693. Vêtements de protection pour utilisateurs de scies à chaîne tenues à la main. - Partie 5 : exigences pour protège-jambes.

694. DATE d'homologation : 5 juin 1995

695. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

696. 14 juin 1997

697. n° C 180/30

698. REFERENCE :

699. NF EN 388

700. Juillet 1994

701. TITRE DES NORMES :

702. Gants de protection contre les risques mécaniques.

703. DATE d'homologation : 20 juin 1994

704. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

705. 14 juin 1997

706. n° C 180/30

707. REFERENCE :

708. NF EN 393

709. Mai 1994

710. TITRE DES NORMES :

711. Gilets de sauvetage et équipement individuel d'aide à la flottaison. - Aide à la flottaison 50 N.

712. DATE d'homologation : 5 avril 1994

713. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

714. 14 juin 1997

715. n° C 180/30

716. REFERENCE :

717. NF EN 394

718. Mai 1994

719. TITRE DES NORMES :

720. Gilets de sauvetage et équipement individuel d'aide à la flottaison. - Accessoires.

721. DATE d'homologation : 5 avril 1994

722. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

723. 14 juin 1997

724. n° C 180/30

725. REFERENCE :

726. NF EN 395

727. Mai 1994

728. TITRE DES NORMES :

729. Gilets de sauvetage et équipement individuel d'aide à la flottaison. - Gilets de sauvetage - 100 N.

730. DATE d'homologation : 5 avril 1994

731. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

732. 14 juin 1997

733. n° C 180/31

734. REFERENCE :

735. NF EN 396

736. Mai 1994

737. TITRE DES NORMES :

738. Gilets de sauvetage et équipement individuel d'aide à la flottaison. - Gilets de sauvetage - 150 N.

739. DATE d'homologation : 5 avril 1994

740. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

741. 14 juin 1997

742. n° C 180/31

743. REFERENCE :

744. NF EN 397

745. Mai 1995

746. TITRE DES NORMES :

747. Casques de protection pour l'industrie.

748. DATE d'homologation : 5 avril 1995

749. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

750. 14 juin 1997

751. n° C 180/31

752. REFERENCE :

753. NF EN 399

754. Mai 1994

755. TITRE DES NORMES :

756. Gilets de sauvetage et équipement individuel d'aide à la flottaison. - Gilets de sauvetage - 275 N.

757. DATE d'homologation : 5 avril 1994

758. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

759. 14 juin 1997

760. n° C 180/31

761. REFERENCE :

762. NF EN 400

763. Juillet 1993

764. TITRE DES NORMES :

765. Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit fermé. - Appareils d'évacuation à oxygène comprimé. - Exigences, essais, marquage.

766. DATE d'homologation : 20 juin 1993

767. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

768. 14 juin 1997

769. n° C 180/31

770. REFERENCE :

771. NF EN 401

772. Juillet 1993

773. TITRE DES NORMES :

774. Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit fermé. - Appareils d'évacuation à oxygène chimique (KO2). - Exigences, essais, marquage.

775. DATE d'homologation : 20 juin 1993

776. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

777. 14 juin 1997

778. n° C 180/31

779. REFERENCE :

780. NF EN 402

781. Juin 1993

782. TITRE DES NORMES :

783. Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareils de protection respiratoire autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec masque complet ou ensemble embout buccal. - Exigences, essais, marquage.

784. DATE d'homologation : 5 mai 1993

785. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

786. 14 juin 1997

787. n° C 180/31

788. REFERENCE :

789. NF EN 403

790. Août 1993

791. TITRE DES NORMES :

792. Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareils filtrants avec cagoule pour l'évacuation d'un incendie. - Exigences, essais, marquage.

793. DATE d'homologation : 5 juillet 1993

794. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

795. 14 juin 1997

796. n° C 180/31

797. REFERENCE :

798. NF EN 404

799. Septembre 1993

800. TITRE DES NORMES :

801. Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareil d'évacuation à filtre. - Exigences, essais, marquage.

802. DATE d'homologation : 20 août 1993

803. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

804. 14 juin 1997

805. n° C 180/31

806. REFERENCE :

807. NF EN 405

808. Avril 1993

809. TITRE DES NORMES :

810. Appareils de protection respiratoire. - Demi-masques filtrants contre les gaz ou contre les gaz et les particules. - Exigences, essais, marquage.

811. DATE d'homologation : 5 mars 1993

812. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

813. 14 juin 1997

814. n° C 180/31

815. REFERENCE :

816. NF EN 407

817. Mai 1994

818. TITRE DES NORMES :

819. Gants de protection contre les risques thermiques (chaleur et/ou feu).

820. DATE d'homologation : 5 avril 1994

821. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

822. 14 juin 1997

823. n° C 180/31

824. REFERENCE :

825. NF EN 412

826. Juillet 1993

827. TITRE DES NORMES :

828. Tabliers de protection lors de l'utilisation de couteaux à main.

829. DATE d'homologation : 20 juin 1993

830. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

831. 14 juin 1997

832. n° C 180/31

833. REFERENCE :

834. NF EN 420

835. Septembre 1994

836. TITRE DES NORMES :

837. Exigences générales pour les gants.

838. DATE d'homologation : 5 août 1994

839. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

840. 14 juin 1997

841. n° C 180/31

842. REFERENCE :

843. NF EN 421

844. Août 1994

845. TITRE DES NORMES :

846. Gants de protection contre les rayonnements ionisants et la contamination radioactive.

847. DATE d'homologation : 20 juillet 1994

848. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

849. 14 juin 1997

850. n° C 180/31

851. REFERENCE :

852. NF EN 458

853. Avril 1994

854. TITRE DES NORMES :

855. Protecteurs contre le bruit. - Recommandations relatives à la sélection, à l'utilisation, aux précautions d'emploi et à l'entretien. - Document guide.

856. DATE d'homologation : 5 mars 1994

857. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

858. 14 juin 1997

859. n° C 180/31

860. REFERENCE :

861. NF EN 463

862. Décembre 1994

863. TITRE DES NORMES :

864. Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides. - Méthode d'essai : détermination de la résistance à la pénétration par un jet de liquide (essai au jet).

865. DATE d'homologation : 5 novembre 1994

866. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

867. 14 juin 1997

868. n° C 180/31

869. REFERENCE :

870. NF EN 464

871. Décembre 1994

872. TITRE DES NORMES :

873. Vêtements de protection contre les produits liquides et gazeux, y compris les aérosols liquides et les particules solides. - Méthode d'essai : détermination de l'étanchéité des combinaisons étanches au gaz (essai de pression interne).

874. DATE d'homologation : 5 novembre 1994

875. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

876. 14 juin 1997

877. n° C 180/32

878. REFERENCE :

879. NF EN 465

880. Mai 1995

881. TITRE DES NORMES :

882. Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences de performance des vêtements de protection chimique avec liaisons étanches aux brouillards entre les différentes parties du vêtement (équipement de type 4).

883. DATE d'homologation : 20 avril 1995

884. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

885. 14 juin 1997

886. n° C 180/32

887. REFERENCE :

888. NF EN 466

889. Mai 1995

890. TITRE DES NORMES :

891. Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences de performance des vêtements de protection chimique avec liaisons étanches aux liquides entre les différentes parties du vêtement (équipement de type 3).

892. DATE d'homologation : 20 avril 1995

893. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

894. 14 juin 1997

895. n° C 180/32

896. REFERENCE :

897. NF EN 467

898. Mai 1995

899. TITRE DES NORMES :

900. Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences de performance des articles d'habillement offrant une protection chimique à certaines parties du corps.

901. DATE d'homologation : 20 avril 1995

902. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

903. 14 juin 1997

904. n° C 180/32

905. REFERENCE :

906. NF EN 468

907. Décembre 1994

908. TITRE DES NORMES :

909. Vêtements de protection contre les produits chimiques liquides. - Méthode d'essai : détermination de la résistance à la pénétration par un brouillard (essai au brouillard).

910. DATE d'homologation : 5 novembre 1994

911. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

912. 14 juin 1997

913. n° C 180/32

914. REFERENCE :

915. NF EN 469

916. Septembre 1995

917. TITRE DES NORMES :

918. Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers. - Exigences et méthodes d'essai pour les vêtements de protection pour la lutte contre l'incendie.

919. DATE d'homologation : 5 août 1995

920. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

921. 14 juin 1997

922. n° C 180/32

923. REFERENCE :

924. NF EN 470-1

925. Septembre 1995

926. TITRE DES NORMES :

927. Vêtements de protection utilisés pendant le soudage et les techniques connexes. - Partie 1 : exigences générales.

928. DATE d'homologation : 5 août 1995

929. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

930. 14 juin 1997

931. n° C 180/32

932. REFERENCE :

933. NF EN 471

934. Août 1994

935. TITRE DES NORMES :

936. Vêtements de signalisation à haute visibilité.

937. DATE d'homologation : 20 juillet 1994

938. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

939. 14 juin 1997

940. n° C 180/32

941. REFERENCE :

942. NF EN 510

943. Juin 1993

944. TITRE DES NORMES :

945. Spécifications des vêtements de protection contre le risque d'être happé par des pièces de machines en mouvement.

946. DATE d'homologation : 5 mai 1993

947. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

948. 14 juin 1997

949. n° C 180/32

950. REFERENCE :

951. NF EN 530

952. Février 1995

953. TITRE DES NORMES :

954. Résistance à l'abrasion du matériau constitutif d'un vêtement de protection. - Méthode d'essai.

955. DATE d'homologation : 5 janvier 1995

956. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

957. 14 juin 1997

958. n° C 180/32

959. REFERENCE :

960. NF EN 532

961. Mars 1995

962. TITRE DES NORMES :

963. Vêtements de protection. - Protection contre la chaleur et les flammes. - Méthode d'essai pour la propagation de flamme limitée.

964. DATE d'homologation : 5 février 1995

965. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

966. 14 juin 1997

967. n° C 180/32

968. REFERENCE :

969. NF EN 533

970. Mars 1997

971. TITRE DES NORMES :

972. Vêtements de protection. - Protection contre la chaleur et la flamme. - Matériaux et assemblages de matériaux à propagation de flamme limitée.

973. DATE d'homologation : 5 février 1997

974. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

975. 14 juin 1997

976. n° C 180/32

977. REFERENCE :

978. NF EN 568

979. Avril 1997

980. TITRE DES NORMES :

981. Equipement d'alpinisme et d'escalade. - Broche à glace. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.

982. DATE d'homologation : 20 mars 1997

983. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

984. 14 juin 1997

985. n° C 180/32

986. REFERENCE :

987. NF EN 659

988. Mars 1996

989. TITRE DES NORMES :

990. Gants de protection pour sapeurs-pompiers.

991. DATE d'homologation : 20 février 1996

992. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

993. 14 juin 1997

994. n° C 180/32

995. REFERENCE :

996. NF EN 702

997. Février 1995

998. TITRE DES NORMES :

999. Vêtements de protection. - Protection contre la chaleur et la flamme. - Méthode d'essai : détermination de la transmission thermique par contact à travers les vêtements de protection ou leurs matériaux.

1000. DATE d'homologation : 5 janvier 1995

1001. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1002. 14 juin 1997

1003. n° C 180/32

1004. REFERENCE :

1005. NF EN 813

1006. Juillet 1997

1007. TITRE DES NORMES :

1008. Equipement de protection individuelle pour la prévention contre les chutes de hauteur. - Ceintures à cuissardes.

1009. DATE d'homologation : 20 juin 1997

1010. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1011. 14 juin 1997

1012. n° C 180/33

1013. REFERENCE :

1014. NF EN 863

1015. Janvier 1996

1016. TITRE DES NORMES :

1017. Vêtements de protection. - Propriétés mécaniques. - Méthode d'essai : résistance à la perforation.

1018. DATE d'homologation : 5 décembre 1995

1019. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1020. 14 juin 1997

1021. n° C 180/33

1022. REFERENCE :

1023. NF EN 892

1024. Janvier 1997

1025. TITRE DES NORMES :

1026. Equipements d'alpinisme et d'escalade. - Cordes dynamiques. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.

1027. DATE d'homologation : 5 décembre 1996

1028. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1029. 14 juin 1997

1030. n° C 180/33

1031. REFERENCE :

1032. NF EN 958

1033. Décembre 1996

1034. TITRE DES NORMES :

1035. Equipements d'alpinisme et d'escalade. - Absorbeurs d'énergie utilisés en Via Ferrata. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.

1036. DATE d'homologation : 20 novembre 1996

1037. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1038. 14 juin 1997

1039. n° C 180/33

1040. REFERENCE :

1041. NF EN 959

1042. Décembre 1996

1043. TITRE DES NORMES :

1044. Equipements d'alpinisme et d'escalade. - Amarrages pour le rocher. - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.

1045. DATE d'homologation : 20 novembre 1996

1046. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1047. 14 juin 1997

1048. n° C 180/33

1049. REFERENCE :

1050. NF EN 960

1051. Mai 1995

1052. TITRE DES NORMES :

1053. Fausses têtes à utiliser lors des essais de casques de protection.

1054. DATE d'homologation : 5 avril 1995

1055. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1056. 14 juin 1997

1057. n° C 180/33

1058. REFERENCE :

1059. NF EN 966

1060. Mai 1996

1061. TITRE DES NORMES :

1062. Casques de sports aériens.

1063. DATE d'homologation : 5 avril 1996

1064. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1065. 14 juin 1997

1066. n° C 180/33

1067. REFERENCE :

1068. NF EN 967

1069. Mars 1997

1070. TITRE DES NORMES :

1071. Protection de la tête des joueurs de hockey sur glace.

1072. DATE d'homologation : 5 février 1997

1073. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1074. 14 juin 1997

1075. n° C 180/33

1076. REFERENCE :

1077. NF EN 1061

1078. Janvier 1997

1079. TITRE DES NORMES :

1080. Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit fermé. - Appareils d'évacuation à oxygène chimique (NaClO3). - Exigences, essais, marquage.

1081. DATE d'homologation : 5 décembre 1996

1082. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1083. 14 juin 1997

1084. n° C 180/33

1085. REFERENCE :

1086. NF EN 1077

1087. Mai 1996

1088. TITRE DES NORMES :

1089. Casques pour skieurs de ski alpin.

1090. DATE d'homologation : 5 avril 1996

1091. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1092. 14 juin 1997

1093. n° C 180/33

1094. REFERENCE :

1095. NF EN 1078

1096. Avril 1997

1097. TITRE DES NORMES :

1098. Casques pour cyclistes et pour utilisateurs de planches à roulettes et de patins à roulettes.

1099. DATE d'homologation : 5 mars 1997

1100. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1101. 14 juin 1997

1102. n° C 180/33

1103. REFERENCE :

1104. NF EN 1080

1105. Juin 1997

1106. TITRE DES NORMES :

1107. Casques de protection contre les chocs pour jeunes enfants.

1108. DATE d'homologation : 20 mai 1997

1109. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1110. 14 juin 1997

1111. n° C 180/33

1112. REFERENCE :

1113. NF EN 1082-1

1114. Janvier 1997

1115. TITRE DES NORMES :

1116. Vêtements de protection. - Gants et protège-bras contre les coupures et les coups de couteaux à main. - Partie 1 : gants en cotte de mailles et protège-bras.

1117. DATE d'homologation : 20 décembre 1996

1118. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1119. 14 juin 1997

1120. n° C 180/33

1121. REFERENCE :

1122. NF EN 1146

1123. Avril 1997

1124. TITRE DES NORMES :

1125. Appareils de protection respiratoire pour l'évacuation. - Appareils de protection respiratoire isolants autonomes à circuit ouvert, à air comprimé avec cagoule (appareils d'évacuation à air comprimé avec cagoule). - Exigences, essais, marquage.

1126. DATE d'homologation : 20 mars 1997

1127. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1128. 14 juin 1997

1129. n° C 180/33

1130. REFERENCE :

1131. NF EN 1149-1

1132. Avril 1996

1133. TITRE DES NORMES :

1134. Vêtements de protection. - Propriétés électrostatiques. - Partie 1 :

1135. résistivité de surface (méthodes d'essai et exigences).

1136. DATE d'homologation : 5 mars 1996

1137. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1138. 14 juin 1997

1139. n° C 180/33

1140. REFERENCE :

1141. NF EN 1384

1142. Mars 1997

1143. TITRE DES NORMES :

1144. Casques de protection pour sports hippiques.

1145. DATE d'homologation : 5 février 1997

1146. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1147. 14 juin 1997

1148. n° C 180/33

1149. REFERENCE :

1150. NF EN 1486

1151. Septembre 1996

1152. TITRE DES NORMES :

1153. Vêtements de protection pour sapeurs-pompiers. - Méthodes d'essai et exigences relatives aux vêtements réfléchissants pour opérations spéciales de lutte contre l'incendie.

1154. DATE d'homologation : 5 août 1996

1155. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1156. 14 juin 1997

1157. n° C 180/33

1158. REFERENCE :

1159. NF EN 1731

1160. Février 1997

1161. TITRE DES NORMES :

1162. Protecteurs de l'oeil et de la face de type grillagé, à usage industriel et non industriel pour la protection contre les risques mécaniques et/ou contre la chaleur.

1163. DATE d'homologation : 20 janvier 1997

1164. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1165. 14 juin 1997

1166. n° C 180/34

1167. REFERENCE :

1168. NF EN 1836

1169. Mars 1997

1170. TITRE DES NORMES :

1171. Protection individuelle de l'oeil. - Lunettes solaires et filtres de protection contre les rayonnements solaires pour usage général.

1172. DATE d'homologation : 5 février 1997

1173. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1174. 14 juin 1997

1175. n° C 180/34

1176. REFERENCE :

1177. NF EN ISO 4869-2

1178. Août 1995

1179. TITRE DES NORMES :

1180. Acoustique. - Protecteurs individuels contre le bruit. - Partie 2 :

1181. estimation des niveaux de pression acoustique pondérés A en cas d'utilisation de protecteurs individuels contre le bruit (ISO 4869-2 : 1994).

1182. DATE d'homologation : 20 juillet 1995

1183. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1184. 14 juin 1997

1185. n° C 180/34

1186. REFERENCE :

1187. NF EN ISO 10819

1188. Juillet 1996

1189. TITRE DES NORMES :

1190. Vibrations et chocs mécaniques. - Vibrations main-bras. - Méthode pour mesurer et évaluer le facteur de transmission des vibrations par les gants à la paume de la main (ISO 10819 : 1996).

1191. DATE d'homologation : 20 juin 1996

1192. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1193. 14 juin 1997

1194. n° C 180/34

1195. REFERENCE :

1196. NF EN 24869-1

1197. Février 1993

1198. TITRE DES NORMES :

1199. Acoustique. - Protecteurs individuels contre le bruit. - Partie 1 :

1200. méthode subjective de mesurage de bruit. - Méthode subjective de mesurage de l'affaiblissement acoustique (ISO 4869-1 : 1990).

1201. DATE d'homologation : 20 janvier 1993

1202. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1203. 14 juin 1997

1204. n° C 180/34

1205. REFERENCE :

1206. NF EN 24869-3

1207. Mars 1994

1208. TITRE DES NORMES :

1209. Acoustique. - Protecteurs individuels contre le bruit. - Partie 3 :

1210. méthode simplifiée pour le mesurage de l'affaiblissement acoustique du type serre-tête, destinée aux contrôles de qualité (ISO/TR 4869-3 : 1989).

1211. DATE d'homologation : 20 février 1994

1212. REFERENCE Journal officiel des Communautés européennes :

1213. 14 juin 1997

1214. n° C 180/34

Article Annexe III LEGIARTI000006680073

1. "IV. - Des arrêtés du ministre chargé du travail ou du ministre chargé de l'agriculture :

2. "1° Peuvent établir la liste des normes dont le respect est réputé satisfaire aux règles techniques prévues au 3° du III du présent titre ;

3. "2° Peuvent rendre obligatoires certaines des normes mentionnées au 1° ci-dessus."

Article Annexe IV LEGIARTI000006680074

1. 1° Directive du Conseil du 14 juin 1989 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux machines 89/392, modifiée par les directives 91/368/CEE, 93/44 et 93/68

2. "Article 5

3. "1. Les Etats membres considèrent comme conformes à l'ensemble des dispositions de la présente directive, y compris les procédures d'évaluation de la conformité prévues au chapitre II :

4. "- les machines qui sont munies du marquage "CE" et accompagnées de la déclaration "CE" de conformité visée à l'annexe II, point A ;

5. "- les composants de sécurité qui sont accompagnés de la déclaration "CE" de conformité visée à l'annexe II, point C.

6. "En l'absence de normes harmonisées, les Etats membres prennent les dispositions qu'ils jugent nécessaires pour que soient portées à la connaissance des parties concernées les normes et spécifications techniques nationales existantes qui sont considérées comme documents importants ou utiles pour l'application correcte des exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées à l'annexe I.

7. "2. Lorsqu'une norme nationale transposant une norme harmonisée, dont la référence a fait l'objet d'une publication au Journal officiel des Communautés européennes, couvre une ou plusieurs exigences essentielles de sécurité, la machine ou le composant de sécurité construit conformément à cette norme est présumé conforme aux exigences essentielles concernées.

8. "Les Etats membres publient les références des normes nationales transposant les normes harmonisées.

9. "3. Les Etats membres s'assurent que soient prises les mesures appropriées en vue de permettre aux partenaires sociaux d'avoir une influence, au niveau national, sur le processus d'élaboration et de suivi des normes harmonisées.

10. "Article 6

11. "1. Lorsqu'un Etat membre ou la Commission estime que les normes harmonisées visées à l'article 5, paragraphe 2, ne satisfont pas entièrement aux exigences essentielles les concernant visées à l'article 3, la Commission ou l'Etat membre saisit le comité institué par la directive 86/189/C33 en exposant ses raisons. Le comité émet un avis d'urgence.

12. "Au vu de l'avis du comité, la Commission notifie aux Etats membres la nécessité de procéder ou non au retrait des normes concernées des publications visées à l'article 5, paragraphe 2.

13. "2. Il est institué un comité permanent composé de représentants désignés par les Etats membres et présidé par un représentant de la Commission.

14. "Le comité permanent établit son règlement intérieur.

15. "Le comité permanent peut être saisi de toute question que posent la mise en oeuvre et l'application pratique de la présente directive, selon la procédure prévue ci-après.

16. "Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet des mesures à prendre. Ledit comité émet son avis sur ce projet, dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause, le cas échéant en procédant à un vote.

17. "L'avis est inscrit au procès-verbal ; en outre, chaque Etat membre a le droit de demander que sa position figure à ce procès-verbal.

18. "La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis par le comité permanent. Elle informe ledit comité de la façon dont elle a tenu compte de cet avis.

19. "Article 7

20. "1. Lorsqu'un Etat membre constate que :

21. "- des machines munies du marquage "CE", ou

22. "- des composants de sécurité accompagnés de la déclaration "CE" de conformité,

23. utilisés conformément à leur destination, risquent de compromettre la sécurité des personnes et, le cas échéant, des animaux domestiques ou des biens, il prend toutes mesures utiles pour retirer les machines ou les composants de sécurité du marché, interdire leur mise sur le marché et leur mise en service ou restreindre leur libre circulation.

24. "L'Etat membre informe immédiatement la Commission d'une telle mesure et indique les raisons de sa décision, en particulier si la non-conformité résulte :

25. "a) Du non-respect des exigences essentielles visées à l'article 3 ;

26. "b) D'une mauvaise application des normes visées à l'article 5, paragraphe 2 ;

27. "c) D'une lacune des normes visées à l'article 5, paragraphe 2, elles-mêmes.

28. "2. La Commission entre en consultation avec les parties concernées dans les plus brefs délais. Lorsque la Commission constate, après cette consultation, que la mesure est justifiée, elle en informe immédiatement l'Etat membre qui a pris l'initiative ainsi que les autres Etats membres. Lorsque la Commission constate, après cette consultation, que la mesure est injustifiée, elle en informe immédiatement l'Etat membre qui a pris l'initiative ainsi que le fabricant ou son mandataire établi dans la Communauté. Lorsque la décision visée au paragraphe 1 est motivée par une lacune des normes, elle saisit le comité si l'Etat membre ayant pris la décision entend la maintenir et entame la procédure visée à l'article 6, paragraphe 1.

29. "3. Lorsque :

30. "- une machine non conforme est munie du marquage "CE" ;

31. "- un composant de sécurité non conforme est accompagné d'une déclaration "CE" de conformité,

32. l'Etat membre compétent prend, à l'encontre de celui qui a apposé le marquage ou a établi la déclaration, les mesures appropriées et en informe la Commission et les autres Etats membres.

33. "4. La Commission s'assure que les Etats membres sont tenus informés du déroulement et des résultats de cette procédure."

34. 2° Directive du Conseil du 21 décembre 1989 concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux équipements de protection individuelle (89/686/CEE), modifiée par les directives 93/68 et 93/95

35. "Article 5

36. "1. Les Etats membres considèrent conformes aux exigences essentielles visées à l'article 3 les EPI visés à l'article 8, paragraphe 3, qui sont munis du marquage "CE", pour lesquels le fabricant est en mesure de présenter, sur demande, la déclaration de conformité visée à l'article 2.

37. "2. Les Etats membres présument conformes aux exigences essentielles visées à l'article 3 les EPI visés à l'article 8, paragraphe 2, qui sont munis du marquage "CE", pour lesquels le fabricant est en mesure de présenter, sur demande, outre la déclaration visée à l'article 12, l'attestation de l'organisme notifié visé à l'article 9, déclarant leur conformité avec les normes nationales les concernant, transposant les normes harmonisées, appréciée au niveau de l'examen "CE" de type, selon l'article 10, paragraphe 4, point a, deuxième tiret, et point b, deuxième tiret.

38. "3. La Commission publie au Journal officiel des Communautés européennes les références des normes harmonisées.

39. "Les Etats membres publient les références des normes nationales transposant les normes harmonisées.

40. "4. Les Etats membres s'assurent que sont prises au plus tard le 30 juin 1991 les mesures appropriées permettant aux partenaires sociaux d'avoir une influence, au niveau national, sur le processus d'élaboration et de suivi des normes harmonisées.

41. "5. a) Lorsque les EPI font l'objet d'autres directives portant sur d'autres aspects et prévoyant l'apposition du marquage "CE", celui-ci indique que les EPI sont également présumés conformes aux dispositions de ces autres directives.

42. "b) Toutefois, lorsqu'une ou plusieurs de ces directives laissent le choix au fabricant, pendant une période transitoire, du régime à appliquer, le marquage "CE" indique la conformité aux dispositions des seules directives appliquées par le fabricant. Dans ce cas, les références des directives appliquées, telles que publiées au Journal officiel des Communautés européennes, doivent être inscrites sur les documents, notices ou instructions requis par ces directives et accompagnant les EPI.

43. "Article 6

44. "1. Lorsqu'un Etat membre ou la Commission estime que les normes harmonisées visées à l'article 5 ne satisfont pas entièrement aux exigences essentielles les concernant visées à l'article 3, la Commission ou l'Etat membre saisit le comité institué par la directive 83/189/CEE en exposant ses raisons. Le comité émet un avis d'urgence.

45. "Au vu de l'avis du comité, la Commission notifie aux Etats membres la nécessité de procéder ou non au retrait des normes concernées des publications visées à l'article 5.

46. "2. Le comité permanent institué par l'article 6, paragraphe 2, de la directive 89/392/CEE peut être saisi, selon la procédure décrite ci-après, de toute question que posent la mise en oeuvre et l'application pratique de la présente directive.

47. "Le représentant de la Commission soumet au comité permanent un projet de mesures à prendre. Ledit comité émet son avis sur ce projet, dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause, le cas échéant en procédant au vote.

48. "L'avis est inscrit au procès-verbal ; en outre, chaque Etat membre a le droit de demander que sa position figure à ce procès-verbal.

49. "La Commission tient le plus grand compte de l'avis émis par le comité permanent. Elle informe ledit comité de la façon dont elle a tenu compte de cet avis.

50. "Article 7

51. "1. Lorsqu'un Etat membre constate que les EPI munis du marquage "CE" et utilisés conformément à leur destination risquent de compromettre la sécurité des personnes, des animaux domestiques ou des biens, il prend toutes les mesures utiles pour retirer ces EPI du marché, interdire leur mise sur le marché ou leur libre circulation.

52. "L'Etat membre informe immédiatement la Commission de cette mesure, indique les raisons de sa décision et, en particulier, si la non-conformité résulte :

53. "a) Du non-respect des exigences essentielles visées à l'article 3 ;

54. "b) D'une mauvaise application des normes visées à l'article 5 ;

55. "c) D'une lacune des normes visées à l'article 5 elles-mêmes.

56. "2. La Commission entre en consultation avec les parties concernées dans les plus brefs délais. Lorsque la Commission constate, après cette consultation, que la mesure est justifiée, elle en informe immédiatement l'Etat membre qui a pris l'initiative ainsi que les autres Etats membres. Lorsque la Commission constate, après cette consultation, que la mesure est injustifiée, elle en informe immédiatement l'Etat membre qui a pris l'initiative ainsi que le fabricant ou son mandataire établi dans la Communauté. Lorsque la décision visée au paragraphe 1 est motivée par une lacune des normes, elle saisit le comité visé à l'article 6, paragraphe 1, si l'Etat membre ayant pris la décision entend la maintenir et entame la procédure visée à l'article 6, paragraphe 2.

57. "3. Lorsqu'un EPI non conforme est muni du marquage "CE", l'Etat membre compétent prend à l'encontre de celui qui a apposé le marquage les mesures appropriées et en informe la Commission ainsi que les autres Etats membres.

58. "4. La Commission s'assure que les Etats membres sont tenus informés du déroulement et des résultats de la procédure prévue par le présent article."

Article Annexe V LEGIARTI000006680075

1. "Remarques préliminaires

2. "1. Les obligations prévues par les exigences essentielles de sécurité et de santé ne s'appliquent que lorsque le risque correspondant existe pour la machine considérée lorsqu'elle est utilisée dans les conditions prévues par le fabricant. En tout état de cause, les exigences 1.1.2, 1.7.3 et 1.7.4 s'appliquent à l'ensemble des machines couvertes par la présente directive.

3. "2. Les exigences essentielles de sécurité et de santé énoncées dans la présente directive sont impératives. Toutefois, compte tenu de l'état de la technique, les objectifs qu'elles fixent peuvent ne pas être atteints. Dans ce cas et dans toute la mesure du possible, la machine doit être conçue et construite pour tendre vers ces objectifs."